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Conseil municipal du 19 juin 2025

Retrouvez la convocation du Conseil Municipal, la liste des délibérations et les délibérations.

Documents joints
convocation complète - CM 19 juin 2025
LISTE_DELIBERATIONS_CM_19-06-2025
2025-52-DEL_Approbation du PV du Conseil municipal du 27 mars 2025
2025-52-DEL_ PJ1 - Approbation du PV du Conseil municipal du 27 mars 2025
2025-53-DEL_Approbation du PV du Conseil municipal du 10 avril 2025
2025-53-DEL_ PJ1 - Approbation du PV du Conseil municipal du 10 avril 2025
2025-54-DEL_Création d'un groupement de commandes entre la commune et le CCAS de Gardanne
2025-54-DEL_PJ1 - Création d'un groupement de commandes entre la commune et le CCAS de Gardanne
2025-55-DEL_Demande de réaffectation de la subvention demandée au Conseil départemental dans le cadre de l'aide exceptionnelle à l'investissement
2025-56-DEL_Créance éteinte - Budget Principal
2025-56-DEL_PJ1 - Créance éteinte - Budget Principal
2025-57-DEL_Conventions de financement de travaux avec le SMED13, dans le cadre de l'opération de voirie située impasse des platanes et impasse Hoche
2025-57-DEL_PJ1 - Conventions de financement de travaux avec le SMED13, dans le cadre de l'opération de voirie située impasse des platanes et impasse Hoche
2025-57-DEL_PJ2 - Conventions de financement de travaux avec le SMED13, dans le cadre de l'opération de voirie située impasse des platanes et impasse Hoche
2025-58-DEL_Acquisition de 2 emprises de terrain d'une superficie de 275 m² et de 31 m² à détacher respectivement des parcelles AL n°02 et AL n°253 - ZA La Palun
2025-59-DEL_Convention d'occupation anticipée, au profit du Département des Bouches-du-Rhône, concernant l'immeuble situé au 31, Boulevard Carnot
2025-59-DEL_ PJ1 - Convention d'occupation anticipée, au profit du Département des Bouches-du-Rhône, concernant l'immeuble situé au 31, Boulevard Carnot
2025-60-DEL_Avis relatif à l'enquête publique GAZELENERGIE
2025-61-DEL_Approbation de l'état d'assiette et destination des coupes de bois pour l'année 2025
2025-62-DEL_Approbation d'une convention relative à l'organisation des transports scolaires entre la Métropole Aix-Marseille-Provence et la commune de Gardanne
2025-62-DEL_ PJ1 - Approbation d'une convention relative à l'organisation des transports scolaires entre la Métropole Aix-Marseille-Provence et la commune
2025-63-DEL_Revalorisation des agents publics de la petite enfance - octroi du bonus attractivité
2025-64-DEL_Versement d'heures supplémentaires liées aux travaux supplémentaires des personnels d'enseignement artistique
2025-65-DEL_Création de postes de vacataires dans le cadre du dispositif Papy Mamy trafic
2025-66-DEL_Création d'un poste d'animateur
2025-67-DEL_Création d'un emploi permanent de responsable du relais petite enfance
2025-68-DEL_Création d'un emploi permanent de renfort administratif au sein du service réussite éducative
2025-69-DEL_Création d'un poste du cadre d'emplois des agents territoriaux spécialisés des écoles maternelles au sein du service Réussite Educative
2025-70-DEL_Création d'un poste de gardien-brigadier de police municipale
2025-71-DEL_Mise à jour du tableau des effectifs
2025-72-DEL_Approbation de la convention relative à la participation financière régionale - utilisation d'équipements sportifs municipaux par des lycées - année 2024-2025
2025-72-DEL_PJ1 - Approbation de la convention relative à la participation financière régionale pour l'utilisation d'équipements sportifs municipaux par des lycées
2025-73-DEL_Attribution d'une subvention pour l'association Gardanne Meyreuil Basket
2025-74-DEL_Approbation de la convention relative à la fourniture et au portage de repas par la commune à l'Ecole supérieure des mines - Campus G- CHARPAK
2025-74-DEL_PJ1-Approbation de la convention relative à la fourniture et au portage de repas par la commune à l'Ecole supérieure des mines de Saint-Etienne
2025-75-DEL_Vœu relatif à l’élaboration d’une nouvelle Convention d’Objectifs et de Gestion pour les années 2025-2028 - CAN-FILIERIS
2025-76-DEL_Abrogation de la délibération n°2024-97 - Création de la Société Publique Locale PROVENCE TERRITOIRE D'AVENIR
2025-76-DEL_PJ1 - Modification de la délibération n°2024-97 - Société Publique Locale PROVENCE TERRITOIRE D'AVENIR
2025-77-DEL_Convention de partenariat entre la Commune de Gardanne et la Communauté Professionnelle Territoriale de Santé (CPTS) Provence Santé
2025-77-DEL_PJ1 - Convention de partenariat entre la Commune de Gardanne et la Communauté Professionnelle Territoriale de Santé (CPTS) Provence Santé
convocation complète - CM 19 juin 2025
LISTE_DELIBERATIONS_CM_19-06-2025
2025-52-DEL_Approbation du PV du Conseil municipal du 27 mars 2025
2025-52-DEL_ PJ1 - Approbation du PV du Conseil municipal du 27 mars 2025
2025-53-DEL_Approbation du PV du Conseil municipal du 10 avril 2025
2025-53-DEL_ PJ1 - Approbation du PV du Conseil municipal du 10 avril 2025
2025-54-DEL_Création d'un groupement de commandes entre la commune et le CCAS de Gardanne
2025-54-DEL_PJ1 - Création d'un groupement de commandes entre la commune et le CCAS de Gardanne
2025-55-DEL_Demande de réaffectation de la subvention demandée au Conseil départemental dans le cadre de l'aide exceptionnelle à l'investissement
2025-56-DEL_Créance éteinte - Budget Principal
2025-56-DEL_PJ1 - Créance éteinte - Budget Principal
2025-57-DEL_Conventions de financement de travaux avec le SMED13, dans le cadre de l'opération de voirie située impasse des platanes et impasse Hoche
2025-57-DEL_PJ1 - Conventions de financement de travaux avec le SMED13, dans le cadre de l'opération de voirie située impasse des platanes et impasse Hoche
2025-57-DEL_PJ2 - Conventions de financement de travaux avec le SMED13, dans le cadre de l'opération de voirie située impasse des platanes et impasse Hoche
2025-58-DEL_Acquisition de 2 emprises de terrain d'une superficie de 275 m² et de 31 m² à détacher respectivement des parcelles AL n°02 et AL n°253 - ZA La Palun
2025-59-DEL_Convention d'occupation anticipée, au profit du Département des Bouches-du-Rhône, concernant l'immeuble situé au 31, Boulevard Carnot
2025-59-DEL_ PJ1 - Convention d'occupation anticipée, au profit du Département des Bouches-du-Rhône, concernant l'immeuble situé au 31, Boulevard Carnot
2025-60-DEL_Avis relatif à l'enquête publique GAZELENERGIE
2025-61-DEL_Approbation de l'état d'assiette et destination des coupes de bois pour l'année 2025
2025-62-DEL_Approbation d'une convention relative à l'organisation des transports scolaires entre la Métropole Aix-Marseille-Provence et la commune de Gardanne
2025-62-DEL_ PJ1 - Approbation d'une convention relative à l'organisation des transports scolaires entre la Métropole Aix-Marseille-Provence et la commune
2025-63-DEL_Revalorisation des agents publics de la petite enfance - octroi du bonus attractivité
2025-64-DEL_Versement d'heures supplémentaires liées aux travaux supplémentaires des personnels d'enseignement artistique
2025-65-DEL_Création de postes de vacataires dans le cadre du dispositif Papy Mamy trafic
2025-66-DEL_Création d'un poste d'animateur
2025-67-DEL_Création d'un emploi permanent de responsable du relais petite enfance
2025-68-DEL_Création d'un emploi permanent de renfort administratif au sein du service réussite éducative
2025-69-DEL_Création d'un poste du cadre d'emplois des agents territoriaux spécialisés des écoles maternelles au sein du service Réussite Educative
2025-70-DEL_Création d'un poste de gardien-brigadier de police municipale
2025-71-DEL_Mise à jour du tableau des effectifs
2025-72-DEL_Approbation de la convention relative à la participation financière régionale - utilisation d'équipements sportifs municipaux par des lycées - année 2024-2025
2025-72-DEL_PJ1 - Approbation de la convention relative à la participation financière régionale pour l'utilisation d'équipements sportifs municipaux par des lycées
2025-73-DEL_Attribution d'une subvention pour l'association Gardanne Meyreuil Basket
2025-74-DEL_Approbation de la convention relative à la fourniture et au portage de repas par la commune à l'Ecole supérieure des mines - Campus G- CHARPAK
2025-74-DEL_PJ1-Approbation de la convention relative à la fourniture et au portage de repas par la commune à l'Ecole supérieure des mines de Saint-Etienne
2025-75-DEL_Vœu relatif à l’élaboration d’une nouvelle Convention d’Objectifs et de Gestion pour les années 2025-2028 - CAN-FILIERIS
2025-76-DEL_Abrogation de la délibération n°2024-97 - Création de la Société Publique Locale PROVENCE TERRITOIRE D'AVENIR
2025-76-DEL_PJ1 - Modification de la délibération n°2024-97 - Société Publique Locale PROVENCE TERRITOIRE D'AVENIR
2025-77-DEL_Convention de partenariat entre la Commune de Gardanne et la Communauté Professionnelle Territoriale de Santé (CPTS) Provence Santé
2025-77-DEL_PJ1 - Convention de partenariat entre la Commune de Gardanne et la Communauté Professionnelle Territoriale de Santé (CPTS) Provence Santé
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