Résultats de la recherche « délibération juin 2016 »
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Articles (500)
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Energies 457 - 7 juillet 2016
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N°26 - Installation d'un parc photovoltaïque au Terril des Sauvaires - Autoriser Monsieur le Maire à signer une promesse de bail emphytéotique avec la Société E-ON Climate & Renewables - Délibération annulant et remplaçant la délibération du 7 octobre 2010
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N°06 - Vote du Compte Administratif Principal - Exercice 2016
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N°15 - Décision modificative n° 1 - Budget annexe du Service de l'Eau -Exercice 2016
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N°05 - Décision modificative n° 3 - Budget principal - Exercice 2016
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N°31 - Transformation de postes suite à la Commission Administrative Paritaire du 20 mai 2016
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N°13 - Autoriser Monsieur le Maire à verser les subventions prévues dans le cadre de la programmation 2016 du Contrat de Ville
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31 mars 2016 : premières lectures à Coup de Pouce
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N°03 - Décision Modificative n° 1 - Budget Principal - Exercice 2016
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Au 1er juin, l'accès aux massifs forestiers est réglementé
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N°38 - Autoriser Monsieur le Maire à signer une convention avec Madame la Présidente de l'Office du Tourisme - Délibération annulant et remplaçant la délibération du 2 juillet 2015
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Compte rendu du conseil municipal du 26 juin
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N°48 - Délibération modifiant la délibération du 25 septembre 2017 relative au Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l'Expertise et de l'Engagement Professionnel (RIFSEEP)
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N°01 - Création de la Commission Consultative des Services Publics Locaux – Désignation des membres - Délibération modifiant celle du 15 Mai 2008
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N° 30 - Autoriser Monsieur le Maire à solliciter des subventions auprès du Conseil Général dans le cadre de l'aide accordée aux travaux de proximité - Année 2006 - Délibération complétant la délibération du 30 Mars 2006
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Coups de cœur du 15 juin
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N°46 - Vote du Budget Primitif du Service de l'Assaissement - Exercice 2016
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N°45 - Vote du Budget Primitif du Service de l'Eau - Exercice 2016
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N°11 - Contrat de ville - Rapport sur les actions politiques de la ville 2016
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N° 30 - Création de postes – Avancements de grades proposés à la Commission Administrative Paritaire de Juin 2009
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