Résultats de la recherche « délibération juin 2016 »
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Articles (500)
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N°19 - Délibération portant fixation des modalités d'attribution des prix accordés dans le cadre du Salon des Arts de la ville – Exercice 2019
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N°18 - Admission en non-valeur - Créances éteintes pour insuffisance d'actifs pour la Société Revier Construction – Exercice 2016
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N°16 - Créance éteinte pour rétablissement personnel sans redressement judiciaire – Commission de surendettement du 14 juin 2018 - Titre de recette irrécouvrable - Exercice 2018 -
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N°02 - Taxe de séjour – Opposition de la commune à la délibération de la Métropole en date du 28 juin 2018 - Institution d'une taxe de séjour sur le territoire de la commune et fixation des tarifs – Retrait de la délibération du 27 septembre 2018
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N°00 - Approbation du Compte-Rendu du Conseil Municipal du Lundi 19 novembre 2018
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N°24 - Modification du régime indemnitaire fixé par la délibération du 18 Décembre 2015
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N°23 - Délibération modifiant la délibération du 5 avril 2018 relative au Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l'Expertise et de l'Engagement Professionnel (RIFSEEP)
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N°21 - Engagement d'enseignants vacataires à l'École Municipale de Musique et actualisation des taux de vacations – Délibération annulant et remplaçant les délibérations du 22 octobre 1992 et du 22 mars 2012
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N°20 - Engagement d'intervenants et d'enseignants vacataires au sein de l'Ecole Municipale d'Arts Plastiques et actualisation des taux de vacations – Délibération annulant et remplaçant la délibération du 28 juin 2001
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N°14 - Autoriser Monsieur le Maire à accorder une garantie d’emprunt dans le cadre d'un réaménagement de prêts au profit de la SA d’HLM LOGIREM pour la Résidence Campagne CASONI – Délibération annulant et remplaçant la délibération du 19 octobre 2006
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N°12 - Création de budgets annexes transitoires pour les services de l'Eau et de l'Assainissement – Délibération complémentaire aux délibérations du 5 avril 2018 sur les votes des crédits des services de l'Eau et de l'Assainissement
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N°03 - Approbation du Règlement Intérieur du Conseil Municipal – Délibération modifiant la délibération du 17 septembre 2015
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N°02 - Composition des commissions municipales – Délibération modifiant la délibération du 17 septembre 2015
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N°32 – Taxe de séjour - Opposition de la commune à la délibération de la Métropole en date du 28 juin 2018 – Institution d'une taxe de séjour sur le territoire de la commune et fixation des tarifs
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N°24 – Autorisation donnée à Monsieur le Maire d'acquérir à l'euro symbolique une parcelle de terrain située Chemin de la Bonde, propriété de Monsieur ANEZIN - délibération annulant et remplaçant la délibération du 25 septembre 2017
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N°23 – Acquisition des parcelles bâties situées aux 8 et 14, Avenue de Nice, propriété de l'établissement public foncier Provence Alpes Côte d'Azur (E.P.F. P.A.C.A) - délibération annulant et remplaçant la délibération du 5 avril 2018
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N°16 – Autorisation donné à Monsieur le Maire de constituer une servitude de tréfonds (canalisation) au profit de la Société Durance-Granulats sur un ensemble de parcelles communales situées lieudit Langarié - délibération annulant et remplaçant la délibération du 25 juin 2018
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N°15 – Autorisation donné à Monsieur le Maire de consentir une servitude au profit de la société du Canal de Provence dans le cadre du projet d'implantation d'ombrières photovoltaïques, dans l'enceinte de l'école de microélectronique Charpak – délibération complétant la délibération du 22 février 2018
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N°09 – Délibération portant fixation des modalités d'attribution des prix accordés dans le cadre du Salon des Arts de la ville – Exercice 2017
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N°03 – Admission en non-valeur- titre de recettes créances éteintes – Exercices 2015, 2016, 2017 – Société SASU PAT
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