Conseil municipal

Le procès-verbal a pour finalité d’établir et de conserver les faits et décisions des séances du Conseil Municipal. Il doit dès lors être approuvé par les conseillers municipaux présents à la séance conformément aux dispositions de l’article L. 2121-23 du CGCT. Les conseillers municipaux étant maîtres de (...)

Conformément aux dispositions des articles L. 243-5 et suivants du code des juridictions financières, le rapport d’observations définitives relatif à la gestion de la Métropole Aix Marseille Provence a été transmis à la Commune pour communication au Conseil Municipal afin qu’il donne lieu à débat. Le (...)

M. MEI : Vous avez lu le compte rendu. Est-ce que vous avez des remarques à faire ?

M. MEI : Avant de passer à l’approbation du compte-rendu, je voudrais vous soumettre une proposition de motion. L’inspecteur d’académie m’a annoncé la fermeture prochaine de deux classes et semble-t-il, une de plus à surveiller. Je propose au Conseil Municipal de dire non à toutes ces fermetures et (...)

M. MEI : Est-ce qu’il y a des remarques à faire sur le compte-rendu du précédent Conseil Municipal ? Aucune, donc je le mets aux voix en disant qu’il est conforme à nos débats.

M. MEI : Est-ce qu’il y a des remarques sur le dernier Conseil Municipal ? Mme BONNET : Je veux intervenir sur deux points concernant le Conseil Municipal du 14 décembre 2006. Le premier concerne le délai d’obtention du procès-verbal. En effet, le règlement prévoit sa parution sous huitaine, ce (...)

M. MEI : Si vous le permettez, avant de passer à l’ordre du jour du Conseil Municipal, je voudrais dire quelques mots pour un grand personnage qui nous a quitté, je veux parler de Nelson Mandela. Je vous rappelle que personne n’ignore son nom et sa lutte pour la paix et l’égalité entre les peuples. (...)

Monsieur le Maire : Est-ce qu’il y a des remarques à faire sur le précédent compte-rendu du Conseil Municipal ? S’il n’y a pas de remarques, je le mets au vote. M. le Maire demande aux Conseillers Municipaux de procéder au vote.

Madame Primo souhaite préciser que Monsieur le Maire n’est pas au Conseil Municipal ce soir. Tout simplement, quelques nouvelles, il est sorti aujourd’hui et je vous propose au nom du Conseil Municipal de lui souhaiter un bon rétablissement par l’intermédiaire de son épouse, ici présente. Mme Primo (...)

Monsieur le Maire : Est-ce qu’il y a des remarques ? Non, je le mets au vote.

M. MEI : Avant de commencer l’ordre du jour, je voudrais vous présenter Monsieur Nicolas Deliens, qui prend la direction du service Systèmes d’Information (Informatique et Téléphonie) pour mettre en œuvre un nouveau schéma directeur. Je voudrais également rendre hommage à quelqu’un qui nous a quittés (...)

M. MEI : Avant de passer la parole à Mme Facchini pour l’appel, je voudrais rappeler que Mme Martinez ayant démissionné, j’ai demandé à Mme Pauriol de prendre la suite, ce qu’elle a refusé. C’est donc M. Marcel Arniaud qui la remplacera. Mme Facchini, je vous laisse la parole pour procéder à l’appel. (...)

Monsieur le Maire : Je vous demande d’approuver le Compte-Rendu du Conseil Municipal du 27 Janvier, est-ce qu’il y a des remarques ? Non. Monsieur le Maire demande que l’on procède au vote.

M. MEI : Je voudrais rappeller que Mme Bonnet a démissionné de son poste de Conseillère Municipale. J’ai donc fait appel à la suivante, Mme Apothéloz, qui m’a répondu qu’elle déclinait le remplacement. J’accueille avec plaisir M. Amic, qui était le suivant sur la liste. M. AMIC : Monsieur le Maire, (...)

Monsieur le Maire : Est-ce qu’il y a des remarques sur le précédent compte-rendu ? Non. Monsieur le Maire demande que l’on procède au vote

M. MEI : Est-ce qu’il y a des remarques sur le compte-rendu du Conseil Municipal du 16 février 2012 ? Mme CRUVEILLER : Très vite, notre groupe s’est aperçu que les comptes rendus du Conseil Municipal ne retraçaient pas la totalité des débats : soit les réponses sont incomplètes, soit inexistantes. (...)

M. MEI : Est-ce qu’il y a des remarques sur le compte rendu du précédent Conseil Municipal ? Non, alors je le mets aux voix.

M. MEI : Est-ce qu’il y a des observations sur le compte rendu du Conseil Municipal du 12 octobre ? Non. Alors, je le mets aux voix pour signifier qu’on est d’accord avec le rapport sans être d’accord sur le contenu.

M. MEI : Est-ce qu’il y a des observations sur ce compte-rendu ?

Monsieur Pintore : Lors de notre dernier conseil municipal, nous avons pris la décision de demander à Mr le Premier Ministre de s’opposer à l’OPA du canadien ALCAN sur le groupe Pechiney. Force est de constater que nous n’avons pas été entendus ni même écoutés, puisque dès le 5 septembre, Bercy a donné (...)

M. FRAUDIN (Président de la Délégation Spéciale) : Je déclare la séance du Conseil Municipal ouverte. Mesdames et Messieurs, comme vous le savez, le Code Général des Collectivités Territoriales fait obligation de réunir le premier Conseil Municipal, soit le premier vendredi qui suit l’élection, soit le (...)

M. MEI : Avant de passer la parole à M. Pontet pour l’appel, je voudrais vous informer de la démission de Mme Payan, pour des raisons personnelles, et c’est donc Didier Touat qui la remplace. Le Préfet a demandé à tous les Conseils Municipaux de désigner des suppléants pour les élections sénatoriales (...)

M. MEI : La première question, c’est forcément l’approbation du compte rendu du Conseil Municipal précédent. Est-ce que vous avez des observations ? Non, alors je le mets aux voix.

M. MEI : Je vous demande d’approuver le compte-rendu du dernier Conseil Municipal.

M. MEI : Est-ce qu’il y a des observations sur le compte-rendu du Conseil Municipal du 4 décembre 2008 ? M. LAMBERT : Le compte-rendu des divers conseils municipaux est toujours bien clair, et ce notamment sur les différents votes. Par contre, nous regrettons que dans le magazine Energies, les (...)

Vidéo Ville de Gardanne

M. MEI : Je voudrais que nous observions une minute de silence à la mémoire d’Yvan Vignaroli qui nous a quittés alors qu’il portait secours lors d’une intervention sur un feu. Je ne ferai pas d’éloges ici car j’ai déjà eu l’occasion de le faire en public. Je vous demande avec moi de respecter une minute de (...)

M. MEI : S’il n’y a pas d’objection, je propose qu’il soit adopté. La plupart d’entre vous étaient absents.

M. le Maire : J’ai eu M. Amic qui arrivera un peu en retard, il est dans les embouteillages. Il donne procuration à M. Lambert pendant son absence. Est-ce qu’il y a des remarques sur le Compte-Rendu du précédent conseil municipal ? M. Sandillon : Comme il est d’usage, la première délibération du (...)

M. MEI : Est-ce que vous avez des remarques sur le compte-rendu du précédent Conseil Municipal ? Non, alors je le soumets au vote.

M. MEI : Est-ce que le compte-rendu du dernier Conseil Municipal appelle des observations ? Mme CRUVEILLER : Il manque des mots. Il manque des phrases. Ce n’est pas la première fois que je le remarque. M. MEI : C’est l’essentiel qui compte. Si vous pensez qu’il y a des oublis importants, il faut (...)

M. MEI : Y a-t-il des questions sur le compte-rendu du dernier Conseil Municipal ? Non, alors je le mets au vote.

M. MEI : Avant de passer à l’ordre du jour, je voudrais vous présenter notre nouveau Directeur des Ressources Humaines, Monsieur Peyronel et notre nouveau Responsable du Service Urbanisme, Monsieur Garguilo. Je voudrais aussi vous proposer d’observer une minute de silence à la mémoire de Mme Juin, (...)

M. MEI : Si vous voulez, avant de commencer la séance du Conseil Municipal, je vous propose de respecter une minute de silence à la mémoire de nos deux policiers qui ont été assassinés par un terroriste et d’y associer ce qui s’est passé à Orlando, où une cinquantaine de personnes ont été (...)

Monsieur le Maire : Est-ce qu’il y a des remarques ? Non, je le mets au vote. Monsieur le Maire : Préalable à quoi ? Monsieur Baldo : Préalable au Conseil Municipal. Lors de la dernière séance plénière nous avions regretté la quasi absence de débat au sein du conseil municipal. L’ordre du jour de la (...)

Avant de passer à l’ordre du jour, je voudrais que nous ayons une pensée pour Guy Pinet qui vient de perdre sa maman. Je lui transmettrai, au nom de tous, les condoléances du Conseil Municipal. M. MEI : Est-ce qu’il y a des observations sur le compte-rendu du dernier Conseil Municipal ? Mme (...)

M. MEI : Est-ce que vous avez des observations sur le compte-rendu du précédent Conseil Municipal ? M. AMIC : Nous intervenons régulièrement sur le vote du compte-rendu des conseils municipaux. Aujourd’hui, une étape a été franchie sur la non-conformité de la reprise de nos débats et des votes. En (...)

M. MEI : Avant de passer à l’ordre du jour du Conseil Municipal, je voudrais que nous honorions la mémoire d’Hervé Gourdel. Il y a vingt ans, il était ici. Il était le témoin du mariage de mon fils. Je voudrais dénoncer cette barbarie qui pousse des gens à couper la tête, à assassiner... Je voudrais (...)

Monsieur le Maire demande que l’on procède au vote.

M. MEI : Avant de donner la parole à Monsieur Lepoittevin pour l’appel, je voudrais donc annoncer la démission de Madame Garcia Marine, pour des raisons personnelles. Elle est remplacée par Monsieur Bertolotto Joël, ici présent. Je passe à l’ordre du jour du Conseil Municipal. Est-ce qu’il y a des (...)

Roger Meï : Avant de passer à l’ordre du jour, je voudrais faire une déclaration sur les élections régionales qui viennent de se dérouler. A Gardanne, comme à la Région et dans tout le pays, les électeurs ont clairement sanctionné la politique anti-sociale du gouvernement. La participation dépasse les 61 (...)

M. MEI : Est-ce que vous avez des remarques sur le dernier compte-rendu ? Melle PORTAIL : Je voulais faire une petite remarque. On apparaît sous la mention groupe Brigitte De Feligonde. J’aime bien Brigitte mais je voudrais bien qu’on apparaisse sous le nom de notre groupe Gardanne Action. Mme (...)

M. MEI : Est-ce qu’il y a des remarques à faire sur le compte-rendu du précédent Conseil Municipal ?

Monsieur le Maire demande aux Conseillers Municipaux de procéder au vote.

M. MEI : Est-ce qu’il y a des remarques sur le procès-verbal du précédent du Conseil Municipal ? M. AMIC : Nous vous remercions vivement pour ces aménagements permettant une reprise indiscutable de nos échanges, je rêve néanmoins du jour où tout cela sera en ligne sur le net, je félicite également les (...)

Monsieur le Maire : Est-ce qu’il y a des remarques sur le compte-rendu du précédent conseil ? Non. Monsieur le Maire demande que l’on procède au vote.

M. MEI : Je vous demande d’approuver le compte-rendu du dernier Conseil Municipal.

M. MEI : Est-ce que vous avez des remarques à faire sur le compte-rendu du précédent Conseil Municipal ? M. AMIC : Comme vous le savez, nous validons d’un conseil municipal sur l’autre le procès verbal afin d’assurer de nos échanges. Puis il y a certains articles dans la presse libre, La Provence et (...)

M. MEI : Concernant le compte-rendu du précédent Conseil Municipal, est-ce qu’il y a des observations ?

M. MEI : Est-ce qu’il y a des remarques sur le compte-rendu du précédent conseil municipal ? Est-ce qu’il a été fidèle à nos engagements ? M. GARELLA : Juste pour une petite précision : il y a un mois et demi, nous avons demandé une salle pour une réunion publique qui a lieu ce soir, au même moment que (...)

M. MEI : Est-ce qu’il y a des observations sur le compte rendu du précédent conseil Municipal ? M. SANDILLON : Monsieur le Maire, je saisis le début de ce Conseil pour faire deux remarques, qui ne concernent pas le compte rendu, pardon, mais qui concernent le conseil de ce soir. J’ai remarqué que (...)

M. MEI : Avant de commencer l’appel, je voudrais vous informer de la démission de Monsieur Luc POUSSEL. M. Guy GOULIN le remplace et je lui souhaite un bon travail.

M. MEI : Est-ce qu’il y a des observations sur le compte-rendu du dernier Conseil Municipal ? M. LAMBERT : J’ai hésité à venir participer à ce Conseil Municipal car malgré tout, je reste humain et l’attaque personnelle et virulente de la fin du dernier Conseil Municipal m’a touché, et ce d’autant plus (...)

M. MEI : Est-ce qu’il y a des remarques sur le dernier compte-rendu du Conseil Municipal ? Mme BONNET : Je demande à ne pas participer au vote puisque nous sommes sortis ce jour-là.

Monsieur le Maire : Est-ce qu’il y a des remarques ? Madame Bonnet : Ce n’est pas une remarque sur le compte-rendu, c’est sur la présence des personnes que je veux intervenir. Au cours des trois conseils municipaux précédents, nous avons constaté l’absence de Mme Dzagoyan qui a par trois fois (...)

M. MEI : Avant de passer à l’ordre du jour, j’attire votre attention sur une motion que nous vous avons distribuée en début de séance. Cette motion concerne les services de la petite enfance et de l’enfance, elle demande notamment le retrait du nouveau décret sur l’accueil collectif des jeunes enfants. (...)

M. MEI : Je vais vous lire le message que je viens de recevoir : la métropole Aix-Marseille est suspendue jusqu’à une décision du Conseil Constitutionnel ! Le Conseil d’Etat a suspendu vendredi deux arrêtés fixant la répartition des sièges au sein de la Métropole Aix-Marseille-Provence, empêchant (...)

M. MEI : Avant de passer à l’appel, je voudrais annoncer le décès du papa de Guy Pinet et si vous étiez d’accord, de lui envoyer, à notre nom à tous, nos condoléances. Nous pouvons maintenant passer à l’appel. Monsieur Anthony Pontet procède à l’appel des Conseillers Municipaux. M. MEI : Avant de passer (...)

MONSIEUR LE MAIRE : Avant de passer à l’ordre du jour, je souhaite que suite au décès de Madame Françoise BARBE nous respections une minute de silence en pensant à elle. MINUTE DE SILENCE Monsieur le Maire déclare la séance du Conseil Municipal ouverte. MONSIEUR LE MAIRE : Première question, cela (...)

M. MEI : Ce Conseil Municipal, prévu de longue date, se tient le jour d’une importante journée de mobilisation pour la défense du service public d’éducation nationale, mais également d’autres secteurs de la fonction publique, dont les employés communaux. En ce qui concerne l’enseignement, 11 200 postes (...)

M. MEI : Est-ce qu’il y a des observations sur le compte-rendu du dernier Conseil Municipal ?

M. MEI : Je voudrais rappeller que Jeanine Privat vient de quitter notre Conseil Municipal pour des raisons de santé. Je la remercie au nom de tous pour le travail accompli depuis de longues années au sein de notre Conseil Municipal. Je propose donc la candidature de Mme Zahia Kadri pour la (...)

M. MEI : J’ouvre la séance du Conseil Municipal. Avant de passer à l’ordre du jour, je voudrais remercier l’Entraide des Municipaux qui nous offre, à l’occasion du 50ème anniversaire de l’Entraide, une boîte de chocolats. Je les en remercie au nom de tout le Conseil Municipal. Vous avez sur votre bureau (...)

M. MEI : Est-ce que vous avez des observations sur le compte-rendu du précédent Conseil Municipal ? Alors je le mets aux voix. Si vous pensez qu’il a été fidèle à nos discussions.

M. MEI : S’il n’y a aucune observation sur le compte-rendu du dernier Conseil Municipal, je le soumets au vote.

M. MEI : Est-ce qu’il y a des questions sur le compte-rendu du dernier Conseil Municipal ? Non, alors je le soumets au vote.

Monsieur le Maire : La séance du Conseil Municipal est ouverte, première question est l’approbation du précédent Conseil Municipal. Est-ce qu’il y a des observations ? Est-ce qu’il a été fidèle à nos débats ? M. le Maire demande aux Conseillers Municipaux de procéder au (...)

M. MEI : Est-ce que vous avez des remarques sur le compte-rendu du précédent Conseil Municipal ? Non, alors je le soumets au vote.

Monsieur Pierazzi : Le projet de budget supplémentaire du Service de l’Eau présenté au Conseil d’Exploitation de la Régie le 17 Juin 2004 a reçu un avis favorable à l’unanimité des membres présents. Il est demandé au Conseil Municipal de se prononcer sur ce projet de budget qui s’équilibre en dépenses et (...)

Monsieur le Maire : La séance du Conseil Municipal est ouverte, première question est l’approbation du précédent Conseil Municipal. Est-ce qu’il y a des observations ? Madame Apothéloz : Un mot de la part de Karine Martinez qui n’est pas là, donc je vous le lis : "par mail du vendredi 22 février sur (...)

Monsieur le Maire : Est-ce qu’il y a des remarques sur le dernier compte-rendu ? Melle Macé : Oui, concernant l’intervention de Mme Bonnet à propos de la Mission Locale, page 10, ligne 9, il est transcrit Monsieur vous avait proposé une solution...., il manque, le mot "Préfet". Monsieur le Maire : (...)

M. MEI : Est-ce qu’il y a des observations sur le compte-rendu du dernier Conseil Municipal ? M. AMIC : Cela fait plusieurs séances que nous nous abstenons sur le compte-rendu car il ne respecte pas la totalité des débats. Lors du dernier Conseil Municipal, nous avions demandé l’établissement (...)

M. MEI : Avant de passer au vote du rapport du précédent Conseil Municipal, je voudrais laisser la parole à Mme Primo sur un sujet qui est essentiel et pour lequel nous allons vous proposer une motion afin de nous engager dans la lutte pour la défense des centres de santé notamment au service des (...)

Monsieur le Maire : Avant de faire l’appel, souhaite informer le Conseil Municipal de la réception de deux lettres, l’une de Mme Portail qui reprend sa liberté et qui désire siéger au sein du Conseil Municipal en tant que citoyenne "indépendante", et non plus avec le Groupe Gardanne Action et l’autre (...)

Monsieur le Maire : Monsieur Roger Meï a quitté ses fonctions de maire suite aux élections municipales qui se sont déroulées le 28 Juin 2020. Celui-ci a sollicité la ville pour qu’il puisse conserver son véhicule. En conséquence, la ville n’ayant pas d’intérêt spécifique à conserver ce véhicule et (...)

M. MEI : Je vous fais part de la démission de M. Lambert du Conseil Municipal et de son remplacement par Mme Facchini Laurie. Je vous souhaite donc la bienvenue et si vous étiez d’accord, avant de passer à l’ordre du jour, nous pourrions lui attribuer toutes les délégations, toutes les présences de (...)

M. MEI : Je voudrais rappeler que Monsieur Blaizot est allé dans une autre commune. Donc c’est Angèle Planidis-Dumont qui est notre nouvelle Directrice Générale des Services. C’est donc avec elle que vous aurez des rapports si vous devez les avoir. Je lui souhaite un bon travail avec nous. M. MEI : (...)

M. MEI : Dans cette période un peu chargée, il est apparu nécessaire d’organiser une séance du Conseil Municipal notamment parce que des chantiers sont programmés et il fallait valider les appels d’offres. C’est une des raisons essentielles de notre réunion de soir. Avant de passer à l’ordre du jour, (...)

M. MEI : Est-ce que vous avez des observations à faire sur le procès-verbal du précédent Conseil Municipal ? Mme MARTINEZ : J’ai juste une petite observation. Il est noté dans le compte-rendu que l’Olympique Gym Gardanne intervient sur les T.A.P. sous convention. Je voudrais préciser que l’Olympique (...)

M. MEI : Nous allons débuter ce dernier Conseil Municipal. C’est la dernière séance. Je n’ai pas de commentaires à faire. J’espère que nous allons le finir dans la sérénité. M. SANDILLON :Je souhaiterais revenir sur les propos rapportés dans le compte-rendu concernant la question n° 26. Cette délibération (...)

Monsieur le Maire : Est-ce qu’il y a des remarques ? Melle Macé : Pour la partie du Conseil où nous étions présents, le compte-rendu semble fidèle à la réalité. Nous nous étonnons par contre qu’une nouvelle délibération ait été proposée au vote alors qu’elle n’avait pas été portée à la connaissance du (...)

M. MEI : Avant de procéder à l’appel, je voudrais rappeler que Madame CONTI, une de nos collègues du Conseil Municipal, est morte il y a peu de temps. Elle est décédée à la Maison, centre de soins palliatifs que dirige Monsieur La Piana. Nous avions fait un arrêt devant la mairie lors de son (...)

MONSIEUR LE MAIRE : Avant de commencer le Conseil Municipal, je voudrais que nous observions une minute de silence, pour deux de nos employés municipaux qui sont morts, Fréderic Radermacher, qui s’est suicidé et Edwige Ginoux qui est morte d’un cancer il y a peu de temps. Je vous demande une minute (...)

Monsieur le Maire : Est-ce qu’il y a des remarques ? Non. Monsieur Rapuzzi : N’étant pas là lors du dernier conseil municipal, je ne participe pas au vote. Monsieur le Maire demande que l’on procède au vote.

M. MEI : Est-ce que vous avez, sur le compte-rendu du dernier Conseil Municipal, des modifications à apporter ? Je le mets au vote pour dire qu’il a été fidèle aux débats.

Mme CRUVEILLER : Nous souhaitons revenir sur l’intervention qui a eu lieu à la fin du Conseil Municipal du 27 mai 2010 : alors que Monsieur le Maire s’apprêtait à clore la séance, Monsieur Peltier s’est adressé brutalement à moi en ces termes : " ...C’est inadmissible, vous êtes en train de dire que (...)

M. MEI : Avant de passer à l’ordre du jour, je voulais dire toute l’estime qui est la mienne pour M. Galle, qui vient de partir à la retraite il y a deux jours. Je voudrais louer, ce qui j’imagine est votre sentiment, sa rigueur, sa loyauté, son esprit positif pour le public. C’est un grand serviteur (...)

M. MEI : Est-ce que le compte-rendu du précédent Conseil Municipal pose problème ?

M. MEI : Avant de passer la parole à Anthony Pontet qui, étant le plus jeune, sera notre secrétaire de séance aujourd’hui, je voudrais préciser que nous avons été obligés, pour deux questions importantes, notamment une garantie d’emprunt et le paiement de vacataires qui participent à Orchestre au (...)

M. MEI : Si vous n’avez aucune remarque, je mets ce compte-rendu au vote. M. MEI : Je vais donner la parole à Mme CRUVEILLER qui souhaitait faire une déclaration déjà lors du dernier Conseil Municipal. Mme CRUVEILLER : C’était juste un petit message suite aux élections du 9 mars. Il s’adressait à (...)

M. MEI : Est-ce qu’il y a des observations sur le compte rendu du Conseil Municipal du 6 décembre ? Je le mets aux voix pour reconnaître qu’il est fidèle à nos débats.

M. MEI : Mesdames et Messieurs, mes chers collègues, avant de commencer la séance de ce Conseil Municipal, j’aimerais que l’on observe une minute de silence en mémoire à tous ceux qui sont morts à Bruxelles. Nous avons mis les drapeaux en berne, à la demande du Président de la (...)

M. MORALDO : Je voudrais qu’on observe une minute de silence pour quelqu’un qui était toujours présent au Conseil Municipal : M. Mangiavellano. Il a assisté à tous nos Conseils Municipaux et aujourd’hui, je voudrais que nous ayons une pensée pour lui. M.MEI : Est-ce qu’il y a des remarques sur le (...)