M. MEI : Est-ce que vous avez des observations sur le compte-rendu du précédent Conseil Municipal ?
M. AMIC : Nous intervenons régulièrement sur le vote du compte-rendu des conseils municipaux. Aujourd’hui, une étape a été franchie sur la non-conformité de la reprise de nos débats et des votes. En effet, désormais on nous interpelle dans la ville en nous demandant des comptes sur nos positions. Je m’en explique : sur la page 23 de l’ENERGIES 351, il est indiqué UNANIMITE sur la délibération 2 sobrement nommée "DEBAT D’ORIENTATION BUDGETAIRE". Le lecteur de la revue municipale comprend à tort que nous partageons vos orientations. Or, il n’y a pas du tout convergence entre la MAJORITE et l’OPPOSITION. Vous le savez bien. Notre dernier débat a été assez clair.
En tant que responsable de publication, je vous demande, Monsieur le Maire, de corriger cela lors du prochain numéro d’ENERGIES et de rendre toute la vérité de notre échange en actant le fait qu’il y a UNANIMITE sur le fait d’attester simplement la tenue du débat : pas plus.
Par ailleurs, nous notons à nouveau que l’intégralité des échanges verbaux n’est pas reportée en bonne et due forme. Cela a été relevé par notre Groupe à plusieurs reprises. A titre d’exemple, chacun sait que les propos sur notre débat sur les pistes cyclables ne sont pas uniquement ceux qui sont ici rapportés. Il manque toujours des affirmations, parfois essentielles.
Comment en vouloir au personnel en charge de la saisie : nos débats sont bien trop riches et vifs sans doute !! Nous demandons à cette majorité de vivre avec son temps et d’autoriser l’enregistrement des Conseils. Filmer un événement public de deux heures maximum, une fois par trimestre, en 2011, ça doit être à notre portée quand même. Pourquoi refuser à la population qui ne peut se déplacer l’accès à la représentation démocratique que nous sommes ?
Ce faisant, tout souci de recherche fastidieuse d’information par les personnels en charge de la rédaction serait évité et tout débat sur tel ou tel propos exclu. Enfin, nous vous avons demandé officiellement des informations sur les comités de pilotage. A ce jour, nous n’avons rien. Vous nous avez indiqué qu’il s’agissait d’un organe exécutif.
Je sais que la majorité est constituée uniquement de Démocrates rompus à l’impérieuse nécéssité du contrôle de l’exécutif par la représentation du peuple que nous sommes, nous, élus de l’opposition. Notre droit à l’information est clair. Ainsi, je vous renouvelle cette demande. L’ayant rédigé à l’écrit pour le Conseil Municipal, vous pouvez la reprendre in extenso dans le rapport. Dans l’attente d’une résolution de toutes ces problèmatiques, nous sommes dans l’incapacité d’approuver ce compte-rendu.
Mme CRUVEILLER : A notre demande, plusieurs comptes rendus ont déjà été corrigés, sauf pour le dernier où les modifications demandées ont été prises en compte partiellement. Sur mon mail du 9 mars 2011, je demandais à ce que soient mentionnées sur le procès verbal du Conseil Municipal du 10/02/2011 deux modifications : l’une, je le rappelle « Valérie Ferrarini donne procuration à Mme Cruveiller » a été faite. L’autre portait sur une réplique qui n’a pas été mentionnée à la délibération n° 2 de ce même procès verbal et non corrigée à ce jour, suite à ma demande. Je demande à nouveau que le compte rendu du procès verbal du 10/02/2011 soit rectifié comme suit : à la délibération n° 2, suite à mon intervention et après la première réponse de M. Meï, j’ai répondu : « Non, c’est mon mari. » Une réponse fondamentale qui change tout le sens des interventions.
En 2011, il n’est pas possible de continuer à relever les comptes-rendus du Conseil Municipal en sténo, malgré toute la dextérité des personnes en charge de cette tâche. Depuis 2009, nous nous abstenons sur l’approbation des comptes-rendus du Conseil Municipal et nous continuerons tant que nous ne pourrons pas nous appuyer sur un mode de fonctionnement plus crédible. M. MEI : Monsieur Amic, tout d’abord, il n’y a pas eu de vote sur le Débat d’Orientation Budgétaire. Il n’y a pas de vote à avoir, c’est le règlement. Que les compte-rendus ne soient pas fidèles au mot à mot, c’est normal. Pour la population, c’est bien qu’il y ait l’essentiel des débats. La troisième question que j’ai oublié, c’est quoi déjà ?
M. AMIC : Les Comités de pilotage.
M. MEI : Effectivement !... J’aimerais que vous participiez déjà aux réunions des Commissions dont vous faites partie, que vous soyez présents au Conseil d’Administration du CCAS par exemple ! Déjà, sur les simples responsabilités que vous avez au sein de ce Conseil Municipal, vous n’êtes pas présents !
M. AMIC : Vous faites les réunions à 15 heures !
M. MEI : Vous voulez assister aux Comités de pilotage mais pas aux commissions dont vous faites partie, celle du CCAS par exemple... Nous vous donnerons la liste des Comités de Pilotage. Pour expliquer au public, le Comité de Pilotage, c’est un outil de travail et de décisions.
M. CALEMME : Vous avez dit qu’il n’y avait pas eu de vote. Or dans Energies, il est marqué "Unanimité" et cela ne correspond pas à la réalité. Le vote est "Unanime" sur le fait que le Débat a bien eu lieu mais nous ne sommes évidemment pas d’accord avec vos orientations budgétaires.
M. MEI : Nous préciserons.
M. LAMBERT : Je crois que si nous prenons du temps et si nous avons décidé de faire partie de cette démocratie et de donner de notre temps, c’est pour participer aux commissions. Ne croyez pas que l’on fuit les commissions dans un objectif que je ne pourrais comprendre. On ne peut assister à une réunion prévue le mardi à 17 heures lorsque nous sommes prévenus le vendredi à 18 heures. Nous avons la chance, mes collègues et moi, d’avoir un travail et d’être redevable d’un employeur. Il n’est pas toujours possible de se rendre disponible. Nous aimerions être prévenus plus tôt lorsqu’il y a des commissions.
M. MEI : Je vais demander à mes collègues d’élargir le délai et de vous donner du temps.