Résultats de la recherche « délibération juin 2016 »
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Articles (500)
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N°04 - Rapport annuel du délégataire de service public - Maison de Clairefont à Bandol - Exercice 2016
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N°10 - Vote des Taux d'Imposition pour l'année 2016
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N°05 - Nomination des membres extérieurs au Conseil d'Exploitation de la Régie Municipale de l'Eau et de l'Assainissement - Délibération modifiant celle du 12 octobre 2012
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N°00 - Approbation du Compte-Rendu du Conseil Municipal du lundi 29 février 2016
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N°04 - Nomination des membres du Conseil d'Exploitation de la Régie Municipale du Service Extérieur des Pompes Funèbres – Délibération modifiant celle du 12 octobre 2012
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N°15 – Autorisation donné à Monsieur le Maire de consentir une servitude au profit de la société du Canal de Provence dans le cadre du projet d'implantation d'ombrières photovoltaïques, dans l'enceinte de l'école de microélectronique Charpak – délibération complétant la délibération du 22 février 2018
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6 juin 2015 : le handball en fête sur la pelouse de Savine
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N°09 - Délibération cadre : Remboursement des frais de déplacement des agents exerçant les missions des Temps d'Activités Périscolaires
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Energies 357 - 6 juin 2011
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Conseil Municipal du mardi 7 juin 2022
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N°02 - Article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales : Autoriser Monsieur le Maire à exercer certaines attributions du Conseil Municipal – Délibération complétant la délibération du 27 mars 2008
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N° 11 - Délibération cadre fixant les effectifs du personnel communal de catégorie C des filières administrative, technique, animation, sportive, médico-sociale, police municipal et culturelle (application des décrets 2005-1344, 2005-1345, 2005-1346 du 28 Octobre 2005)
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Energies 238 - 23 juin 2005
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N°15 - Autorisation donnée à Monsieur le Maire de conclure un échange de terrains lieudit Pesquier-Nord avec la SARL MR INVEST représentée par son gérant M. Marc Radigales - Délibération annulant et remplaçant la délibération du 5 avril 2018
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Coups de coeur du 15 avril 2016
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Energies 417 - 4 juin 2014
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N°43 - Autorisation donnée à Monsieur le Maire de compléter la délibération en date du 19 octobre 2006 concernant la demande de subvention : Opération de restructuration urbaine en centre ancien et de signer un engagement de non-aliénation des terrains et de réalisation des travaux
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Juin 2017 : la fête à Biver
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N°12 - Délibération portant fixation des modalités d'attribution des prix accordés dans le cadre du Salon des Arts de la Ville
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N°09 – Délibération portant fixation des modalités d'attribution des prix accordés dans le cadre du Salon des Arts de la ville – Exercice 2017
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