Résultats de la recherche « délibération juin 2016 »
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Articles (500)
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N°01 - Créances éteintes - clôture pour insuffisance d'actif - SARL le 57 - exercices 2016 et 2017 – délibération annulant et remplaçant la délibération du 11 décembre 2017
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N°00 - Approbation du Compte-Rendu du Conseil Municipal du lundi 25 juin 2018
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Minute de silence
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N°22 - Autoriser Madame la Première Adjointe à signer une convention de mise à disposition d'une partie des infrastructures de génie civil avec l'opérateur de télécommunication SFR (fibre optique FTTH) souhaitant déployer son réseau sur le site du puits Yvon Morandat
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N°15 - Autorisation donnée à Monsieur le Maire de conclure un échange de terrains lieudit Pesquier-Nord avec la SARL MR INVEST représentée par son gérant M. Marc Radigales - Délibération annulant et remplaçant la délibération du 5 avril 2018
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N°13 - Déclassement du domaine public d'un délaissé de voirie avant cession - Délibération complémentaire à la délibération du 26 juin 2017 intitulée : "Autorisation donnée à Monsieur le Maire de conclure un échange de terrains avec Mesdames Raymonde TURINA et Mireille LACAZE
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N°09 - Autoriser Monsieur le Maire à signer une convention avec Monsieur le Président de la Métropole pour les inscriptions aux transports scolaires dans les mairies - Délibération annulant et remplaçant la délibération du 26 juin 2017
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N°08 - Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (T.L.P.E.) : modalités d’application - Délibération modifiant la délibération du 13 avril 2015
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N°01 - Nomination des membres du Conseil d'Exploitation de la Régie Municipale du Service Extérieur des Pompes Funèbres - Délibération modificative à la délibération du 17 septembre 2015
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Energies 496 - 20 juin 2018
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Biver en fête du 8 au 11 juin
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N°48 - Délibération modifiant la délibération du 25 septembre 2017 relative au Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l'Expertise et de l'Engagement Professionnel (RIFSEEP)
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N°45 - Autorisation donnée à Monsieur le Maire de modifier par avenant l'assiette du bail emphytéotique entre la commune et l'Etablissement Public Local d'Enseignement et de Formation Professionnelle Agricole (EPLEFPA) d'Aix-Valabre-Marseille, en excluant les parcelles cadastrées ER n° 77 et 78, situées à Aix-en-Provence et section D n° 1 située à Gardanne - Annulation de la délibération du Conseil Municipal du 1er décembre 2016
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Energies 488 - 15 février 2018
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Energies 486 - 15 janvier 2018
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N°10 - Approbation des conventions de gestion relatives aux compétences de la commune de Gardanne transférées au 1er janvier 2018 - Délibération cadre
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N°13 - Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'assainissement non collectif (SPANC) de la Métropole Aix-Marseille-Provence - Année 2016
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N°02 - Admission en non-valeur - Titres de recettes créances irrécouvrables - Exercices 2016/2017
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N°00 - Approbation du Compte-Rendu du Conseil Municipal du lundi 25 septembre 2017
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N°29 - Délibération modifiant la délibération du 16 mars 2017 relative à l'actualisation du tableau des effectifs suite à la mise en oeuvre du Parcours Professionnel, Carrières et Rémunérations (P.P.C.R.)
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