N°13 - Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'assainissement non collectif (SPANC) de la Métropole Aix-Marseille-Provence - Année 2016 Rapporteur Mme Laforgia

Mme LAFORGIA : Il est proposé au Conseil Municipal de prendre acte du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’assainissement non collectif (SPANC) de la communauté de la Métropole Aix-Marseille-Provence pour l’année 2016 et de reconnaître que chacun des Conseillers Municipaux a été destinataire du document avec l’envoi de la convocation et de l’ordre du jour du Conseil Municipal.