Résultats de la recherche « délibération juin 2016 »
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Articles (500)
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N°16 - Revalorisation de la Participation pour Non Réalisation d'Aire de Stationnement (PNRAS) – Délibération annulant et remplaçant la délibération du 7 septembre 1989
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Energies 463 - 16 novembre 2016
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N° 15 - Autorisation donnée à Monsieur le Maire de vendre une emprise de terrain communal lieudit le Pesquier-Nord – Délibération annulant et remplaçant la délibération du 19 février 2009
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N°19 - Autoriser Monsieur le Maire à signer une convention avec Monsieur le Président du Conseil Général pour la mise en place d’un chéquier L’Attitude 13 – Délibération annulant et remplaçant la délibération du 22 mars 2012
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28 mai 2016 : échange et partage avec Troc Nature
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N°19 - Délibération cadre fixant les effectifs du personnel communal des filières administrative, technique, sportive, police municipale, médico-sociale, animation et culturelle
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N°04 - Autorisations de programme : Délibération modifiant la délibération du 21 mars 2013
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N°02 - Election des élus membres siégeant au Conseil d'Administration du Centre Communal d'Action Sociale - Délibération modifiant celle du 12 octobre 2012
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N° 52 - Délibération modifiant la délibération du 19 Décembre 2002 fixant le montant de la prime de fin d'année allouée aux titulaires des emplois jeunes recrutés par la commune
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N°34 - Modification du régime indemnitaire fixé par la délibération du 9 décem-bre 2004
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Energies 458 - 7 septembre 2016
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23 janvier 2016 : vœux du maire aux habitants
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N°01 – Approbation du Compte-Rendu du Conseil Municipal du 30 juin 2010
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N°30 - Régime Indemnitaire : Modification de la délibération du 9 Décembre 2004 et de la délibération du 26 Mars 2009 – Modification des délibérations des 9 septembre 1999 et 15 mai 2008 concernant l'attribution de l'indemnité spéciale de fonction des agents de police municipale
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N°16 - Autorisation donnée à Monsieur le Maire de régulariser une cession gratuite de terrain en bordure de la Route de Mimet – Délibération modifiant la délibération du 30 Mars 2006
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23 janvier 2016 : inauguration de la MVA
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Energies 476 - 21 juin 2017
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N°14 - Vote du Budget Primitif Annexe du Service Extérieur des Pompes Funèbres - Exercice 2016
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24 janvier 2016 : Bike and run à Fontvenelle
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N°13 - Vote du Budget Primitif Annexe du Service des Transports - Exercice 2016
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