Résultats de la recherche « délibération juin 2016 »
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Articles (500)
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N°17 - Autoriser Monsieur le Maire à solliciter les subventions les plus larges possibles auprès du Conseil Régional et du Conseil Général pour l'aménagement d'un accès sécurisé aux abords du lycée agricole de Valabre – Délibération annulant et remplaçant celle du 19 octobre 2006
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N°03 - Nomination des membres du Conseil Municipal siégeant au Conseil d'Administration de la Société d'Economie Mixte d'Aménagement de Gardanne et sa Région (SEMAG) - Délibération modifiant la délibération du 17 Septembre 2015
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N°12 - Délibération annulant la délibération du 29 mars 2007 instaurant le principe des Autorisations de Programme
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Coups de coeur du 1er février 2016
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6 juin 2015 : forum enfance-jeunesse, première
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N°02 - Nomination du représentant de la commune pour l'Ecole Privée Saint Joseph sous contrat d'association - Délibération modifiant la délibération du 17 Septembre 2015
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N°11 - Vote du Budget Primitif Principal - Exercice 2016
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N°51 - Autorisation donnée à Monsieur le Maire de constituer une servitude de passage de canalisations au profit de la Société du Canal de Provence (SCP) sur la parcelle communale située lieudit Valabre, cadastrée section CY n° 11 – Délibération complétant la délibération du 25 septembre 2017
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N°01 – Fixation du nombre d'adjoints – Délibération modifiant la délibération du 26 Juillet 2015
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27 juin 2015 : Renan Luce à Musiques à Gardanne
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N°50 - Autorisation donnée à Monsieur le Maire de constituer une servitude de passage de canalisations au profit de la Société du Canal de Provence (SCP) sur un ensemble de parcelles communales incluses dans le bail au profit du Lycée Agricole (EPL d'Enseignement Agricole d'Aix-Valabre-Marseille) cadastrées section D n° 1065 et 1067, CY n° 9, 10 et 19 - Délibération complétant la délibération du 25 septembre 201
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N°50 - Autorisation donnée à Monsieur le Maire de constituer une servitude de passage de canalisations au profit de la Société du Canal de Provence (SCP) sur un ensemble de parcelles communales incluses dans le bail au profit du Lycée Agricole (EPL d'Enseignement Agricole d'Aix-Valabre-Marseille) cadastrées section D n° 1065 et 1067, CY n° 9, 10 et 19 - Délibération complétant la délibération du 25 septembre 201
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N°24 – Autorisation donnée à Monsieur le Maire d'acquérir à l'euro symbolique une parcelle de terrain située Chemin de la Bonde, propriété de Monsieur ANEZIN - délibération annulant et remplaçant la délibération du 25 septembre 2017
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N°49 - Autorisation donnée à Monsieur le Maire de constituer une servitude de passage de canalisations au profit de la Société du Canal de Provence (SCP) sur un ensemble de parcelles communales incluses dans le bail au profit du Lycée Agricole (EPL d'Enseignement Agricole d'Aix-Valabre-Marseille) cadastrées section D n° 184 et CY n° 32 – Délibération complétant la délibération du 25 septembre 2017
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N°23 – Acquisition des parcelles bâties situées aux 8 et 14, Avenue de Nice, propriété de l'établissement public foncier Provence Alpes Côte d'Azur (E.P.F. P.A.C.A) - délibération annulant et remplaçant la délibération du 5 avril 2018
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N°10 - Approbation des conventions de gestion relatives aux compétences de la commune de Gardanne transférées au 1er janvier 2018 - Délibération cadre
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29 juin 2013 : Sur les routes du soleil
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Energies 447 - 27 janvier 2016
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N°09 - Approbation des tarifs 2013 du Service de l’Assainissement - Délibération modifiant celle du 6 décembre 2012
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Energies 378 - 27 juin 2012
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