Résultats de la recherche « délibération juin 2016 »
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Articles (500)
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N°02 - Nomination du représentant de la commune pour l'Ecole Privée Saint Joseph sous contrat d'association - Délibération modifiant la délibération du 17 Septembre 2015
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N°01 – Fixation du nombre d'adjoints – Délibération modifiant la délibération du 26 Juillet 2015
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N°00 - Approbation du Compte-Rendu du Conseil Municipal du lundi 30 septembre 2019
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N°23 - Autoriser Monsieur le Maire à rémunérer le personnel enseignant lors d'interventions dans les écoles de la ville – Année Scolaire 2019/2020 – Délibération annulant et remplaçant les délibérations des 19 novembre 2018 et 27 Juin 2019
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N°10 - Autorisation donnée à Monsieur le Maire de vendre deux parcelles de terrain situées Avenue du 8 mai 1945 à la Société MISTRAL PROMOTION et de constituer une servitude de passage sur la parcelle cadastrée section AV n° 155 P en vue de permettre la desserte de la future opération – Délibération annulant et remplaçant la délibération du 27 Juin 2019
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N°02 - Approbation du Règlement Intérieur du Conseil Municipal – Délibération modifiant la délibération du 19 Novembre 2018
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N°0 - Approbation du Compte Rendu du Conseil Municipal du jeudi 27 juin 2019
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N°26 - Modalités de remboursement des frais de déplacement des agents en formation ou en mission – Délibération annulant et remplaçant la délibération du 7 Février 2008
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N°13 - Autorisation donnée à Madame la Première Adjointe de conclure un échange de terrains avec la SEMAG dans le cadre de la concession d'aménagement du Pôle Yvon Morandat
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N°12 - Autorisation donnée à Monsieur le Maire de constituer une servitude de passage de canalisations au profit de la Société du Canal de Provence (SCP) sur un ensemble de parcelles communales - Délibération annulant et remplaçant les délibérations des 20 mars et 20 novembre 2015
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N°06 - Affection du résultat – Budget du Service Annexe des Transports – Exercice 2018 - Délibération annulant et remplaçant la délibération du 4 Avril 2019
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N°00 - Approbation du Compte-Rendu du Conseil Municipal du jeudi 4 avril 2019
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Energies 514 - 19 juin 2019
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Du 7 au 10 juin 2019 : c'est la Fête de Biver !
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N°51 - Autorisation donnée à Monsieur le Maire de constituer une servitude de passage de canalisations au profit de la Société du Canal de Provence (SCP) sur la parcelle communale située lieudit Valabre, cadastrée section CY n° 11 – Délibération complétant la délibération du 25 septembre 2017
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N°50 - Autorisation donnée à Monsieur le Maire de constituer une servitude de passage de canalisations au profit de la Société du Canal de Provence (SCP) sur un ensemble de parcelles communales incluses dans le bail au profit du Lycée Agricole (EPL d'Enseignement Agricole d'Aix-Valabre-Marseille) cadastrées section D n° 1065 et 1067, CY n° 9, 10 et 19 - Délibération complétant la délibération du 25 septembre 201
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N°50 - Autorisation donnée à Monsieur le Maire de constituer une servitude de passage de canalisations au profit de la Société du Canal de Provence (SCP) sur un ensemble de parcelles communales incluses dans le bail au profit du Lycée Agricole (EPL d'Enseignement Agricole d'Aix-Valabre-Marseille) cadastrées section D n° 1065 et 1067, CY n° 9, 10 et 19 - Délibération complétant la délibération du 25 septembre 201
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N°49 - Autorisation donnée à Monsieur le Maire de constituer une servitude de passage de canalisations au profit de la Société du Canal de Provence (SCP) sur un ensemble de parcelles communales incluses dans le bail au profit du Lycée Agricole (EPL d'Enseignement Agricole d'Aix-Valabre-Marseille) cadastrées section D n° 184 et CY n° 32 – Délibération complétant la délibération du 25 septembre 2017
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N°47 - Autorisation donnée à Monsieur le Maire de conclure un échange de terrains sans soulte, pour des terrains situés à Biver, avec la Société du Canal de Provence (SCP) – Délibération annulant et remplaçant la délibération du 25 juin 2018
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N°59 - Attribution de l'indemnité forfaitaire complémentaire pour élections (IFCE) - Délibération annulant et remplaçant la délibération du 24 mars 2005
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