Résultats de la recherche « délibération juin 2016 »
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Articles (500)
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N°00 - Approbation du Compte-Rendu du Conseil Municipal du Lundi 19 novembre 2018
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N° 01 - Approbation du Compte-Rendu du Conseil Municipal du 15 décembre 2005
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N°01 - Approbation du Compte-Rendu du Conseil Municipal du 23 Septembre 2004
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Energies 466 - 12 janvier 2017
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N° 01 - Approbation du Compte-Rendu du Conseil Municipal du jeudi 11 décembre 2003
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Energies 428 - 12 janvier 2015
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N°01 - Approbation du Compte-Rendu du Conseil Municipal du 1er juillet 2004
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N°01 - Approbation du Compte-Rendu du Conseil Municipal du 2 Mars 2006
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Déclaration sur les élections régionales
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Energies 488 - 15 février 2018
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N°01 - Approbation du Compte-Rendu du Conseil Municipal du mercredi 11 mai 2005
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N°01 - Approbation du Compte-Rendu du Conseil Municipal du 17 décembre 2009
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N° 01 - Approbation du Compte-Rendu du Conseil Municipal du vendredi 19 mai 2006
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N 01 - Approbation du Compte-Rendu du Conseil Municipal du 27 Janvier 2003
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Energies 159 – 12 juillet 2001
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Energies 183 – 17 octobre 2002
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N°24 - Création de quinze postes d'Adjoint Administratif de 1ère Classe
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N°01 - Avis du Conseil Municipal sur le maintien ou le retrait du poste de 5ème adjoint au Maire
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N°10 - Autoriser Monsieur le Maire à signer un bail emphytéotique administratif avec laSociété MCE ENERGIES pour l’implantation, l’exploitation et l’entretien d’une centrale photovoltaïque au sol sur un terrain situé Terril des Sauvaires, au lieudit Malespine et accord sur la redevance à percevoir
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N°22 - Autoriser Madame la Première Adjointe à signer une convention de mise à disposition d'une partie des infrastructures de génie civil avec l'opérateur de télécommunication SFR (fibre optique FTTH) souhaitant déployer son réseau sur le site du puits Yvon Morandat
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