Résultats de la recherche « délibération juin 2016 »
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Articles (500)
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N°08 - Délibération portant fixation des modalités d'attribution des prix accordés dans le cadre du Salon des Arts de la Ville - Exercice 2016
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N°46 - Autorisation donnée à Monsieur le Maire de vendre une emprise de terrain communal située lieudit Jean de Bouc à Monsieur GODINO Jean-Pierre – Délibération annulant et remplaçant la délibération du 20 juin 2013
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11 juin 2016 : découvrez les jardins partagés
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N°32 - Prise de participation de la Société d'Economie Mixte d'Aménagement de Gardanne et sa Région (S.E.M.A.G.) dont la collectivité est actionnaire dans une société commerciale - Délibération modifiant la délibération du 1er décembre 2016
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N°12 - Taxe Locale sur la Publicité Extérieure : modalités d'application - Délibération modifiant la délibération du 30 juin 2010
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10 juin 2016 : Ecole en scène(s)
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N°45 - Autorisation donnée à Monsieur le Maire de modifier par avenant l'assiette du bail emphytéotique entre la commune et l'Etablissement Public Local d'Enseignement et de Formation Professionnelle Agricole (EPLEFPA) d'Aix-Valabre-Marseille, en excluant les parcelles cadastrées ER n° 77 et 78, situées à Aix-en-Provence et section D n° 1 située à Gardanne - Annulation de la délibération du Conseil Municipal du 1er décembre 2016
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Energies 456 - 15 juin 2016
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N°28 - Délibération modifiant la délibération cadre du 26 juin 2017 relative au régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (R.I.F.S.E.E.P.)
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N°03 - Election des élus membres siégeant au Conseil d’Administration du Centre Communal d’Action Sociale – Délibération modifiant celle du 27 Juin 2008
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N°16 - Délibération annulant et remplaçant la délibération du 26 juin 2017 autorisant Monsieur le Maire à constituer une servitude de passage au profit de la Société du Canal de Provence (S.C.P.) sur la parcelle communale cadastrée section D n° 1050 louée au lycée de Valabre
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N°32 – Taxe de séjour - Opposition de la commune à la délibération de la Métropole en date du 28 juin 2018 – Institution d'une taxe de séjour sur le territoire de la commune et fixation des tarifs
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N°47 - Autorisation donnée à Monsieur le Maire de conclure un échange de terrains sans soulte, pour des terrains situés à Biver, avec la Société du Canal de Provence (SCP) – Délibération annulant et remplaçant la délibération du 25 juin 2018
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N°0 - Approbation du Compte-Rendu du Conseil Municipal du jeudi 22 septembre 2016
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N°00 - Approbation du Compte-Rendu du Conseil Municipal du lundi 26 juin 2017
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Energies 278 - 21 juin 2007
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N° 01 - Approbation du Compte-Rendu du Conseil Municipal du 30 juin 2005
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N°14 - Autoriser Monsieur le Maire à verser une subvention à l'ADEF prévue dans le cadre de la programmation 2016 du contrat de ville
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Energies 158 – 28 juin 2001
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Energies 257 - 12 juin 2006
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