Compte-rendu du conseil municipal du 30 juin 2005

Monsieur le Maire : Je vais laisser la parole à Monsieur Moraldo, qui va présenter une motion de soutien pour la candidature de Paris aux Jeux Olympiques.
Monsieur Moraldo expose le texte de la motion.
Monsieur le Maire : Je pense que nous sommes tous d’accord pour cette motion, nous aurons apporté notre contribution, si la candidature de Paris est retenue. Avec Paris nous avons un point commun, nous avons les deux tours les plus hautes de France.
Monsieur le Maire demande que l’on procède au vote.

Madame Aznif : Il est proposé comme chaque année d’accepter le projet de répartition du produit de l’écrêtement provenant du Groupe 5. La commune de Gardanne est attributaire d’une dotation de 439 248,20 euros.

Monsieur le Maire demande que l’on procède au vote.

Madame Aznif : Des titres émis auprès de divers débiteurs n’ont pas été honorés, des poursuites ont été engagées par Monsieur le Receveur Municipal. Celles-ci s’étant avérées infructueuses, les titres n’ont pu être recouvrés. Il est proposé au Conseil Municipal d’autoriser Monsieur le Maire à admettre en non-valeur les titres correspondants pour un montant de 2 849,59 euros. Monsieur le Maire demande que l’on procède au vote.

Monsieur Calemme : L’Inspection Académique des Bouches du Rhône sollicite l’avis de la Municipalité sur les différentes implantations envisagées sur la commune de Gardanne pour les cours de langues et cultures d’origine conformément à la circulaire ministérielle n° 0018 du 18.01.2005. Pour l’année scolaire 2005/2006, des cours de langue arabe sont prévus à l’école élémentaire Jacques PREVERT.

Vu l’intérêt que présente cette formation, Monsieur le Maire propose au Conseil Municipal de donner un avis favorable à cette proposition.

Madame Marcolini : Il est proposé d’octroyer une subvention exceptionnelle aux associations suivantes :
1 500 euros à la Sécurité Sociale Minière pour la réalisation d’un monument à l’occasion de son 140ème anniversaire ;
1 060 euros à l’A.S.G pour participation au tournoi des villes minières à La Combelle ;
400 euros à l’Association TAE KWENDO Club Gardannais pour participation de 9 adhérents aux Championnats de France ; En outre, il est proposé d’attribuer la subvention annuelle à l’association suivante qui a déposé son dossier après le vote du Budget Primitif :
707 euros au Karaté Shotokan.

Madame Scholler : Est-il possible de faire un distinguo au niveau de l’attribution globale. Nous ne souhaitons pas approuver la subvention à la Sécurité Sociale Minière, car ce n’est pas une association même si elle en a le statut. Nous ne voyons pas l’intérêt d’accorder cette subvention, pour un monument dont nous n’avons même pas la teneur ? Est-il possible de distinguer ce vote ?

Monsieur le Maire : Oui, d’accord nous pouvons voter globalement, sauf à cette remarque près.

Monsieur le Maire demande que l’on procède au vote.

Monsieur Payan : Dans le cadre d’un appel à projets scientifiques, il est proposé au Conseil Municipal de solliciter les subventions les plus larges possibles auprès du Conseil Général et de la Direction Départementale de la Jeunesse et des Sports pour la création de jeux optiques par le Service Jeunesse.

Monsieur le Maire demande que l’on procède au vote.

Madame Privat : La ville, organise tout au long de l’année différentes animations avec la participation active des jeunes. Les différentes animations détaillées dans le projet de délibération pouvant faire l’objet d’une subvention du Ministère de la Santé, de la Famille et des Personnes Handicapées dans le cadre du dispositif Ville/Vie/Vacances, il est proposé au Conseil Municipal d’autoriser Monsieur le Maire à solliciter l’aide la plus large possible auprès de cet organisme.

Monsieur le Maire demande que l’on procède au vote.

Monsieur le Maire : Monsieur Long pouvez-vous expliquer ?

Monsieur Long : En fait, nous collections et reversions une taxe pour le compte du Ministère de l’Agriculture, qui abondait Le Fonds National pour le Développement des Adductions d’Eau (FNDAE) en vue de la création de canalisations dans les communes rurales. En fin d’année 2004 le Conseil Municipal avait voté les tarifs en incluant cette taxe. En début d’année nous avons reçu des directives de la préfecture, qui nous précisaient qu’il n’y avait plus lieu de percevoir cette taxe, elle-même étant remplacée par la taxe perçue par les distributeurs d’eau brute. Comme les tarifs ont été votés, il faut bien qu’une délibération annule la délibération précédente. Pour le premier semestre nous baissons les tarifs du montant de la taxe FNDAE, par contre pour le deuxième trimestre nous appliquons une partie de cette taxe qui sera perçue par le Canal de Provence taxe que nous allons payer.

Monsieur le Maire demande que l’on procède au vote.

Monsieur Menfi : Le projet de budget supplémentaire du Service de l’Eau présenté au Conseil d’Exploitation de la Régie le 14 Juin 2005 a reçu un avis favorable à l’unanimité des membres présents. Il est demandé au Conseil Municipal de se prononcer sur ce projet de budget qui s’équilibre en dépenses et recettes comme suit :
 Section de fonctionnement : 312 791,64 euros
 Section d’Investissement : 1 315 840,24 euros

Monsieur le Maire demande que l’on procède au vote.

Monsieur Menfi : Le projet de budget supplémentaire du Service de l’Assainissement présenté au Conseil d’Exploitation de la Régie le 14 Juin 2005 a reçu un avis favorable à l’unanimité des membres présents.
Il est demandé au Conseil Municipal de se prononcer sur ce projet de budget qui s’équilibre en dépenses et recettes comme suit :
 Section de fonctionnement : 207 683,49 euros.
 Section d’Investissement : 1 044 499,46 euros

Monsieur le Maire demande que l’on procède au vote

Monsieur Menfi : Des titres émis auprès de divers débiteurs n’ont pas été honorés, des poursuites ont été engagées par Monsieur le Receveur Municipal. Celles-ci s’étant avérées infructueuses, les titres n’ont pu être recouvrés. Il est proposé au Conseil Municipal d’autoriser Monsieur le Maire à admettre en non-valeur les titres suivant les états correspondants.

Montant : 733,63 euros

Montant : 513,24 euros Monsieur le Maire demande que l’on procède au vote.

Monsieur Menfi : Le rapport annuel sur le Service de l’Eau et de l’Assainissement de l’année 2004 a été adressé pour information à tous les conseillers municipaux avec l’envoi de la convocation et de l’ordre du jour du présent conseil municipal. Il est proposé d’en prendre acte.

Monsieur le Maire demande que l’on procède au vote.

Monsieur Peltier : En vue de la création d’un "tarif jaune" EDF a demandé à la commune l’autorisation d’établir dans la parcelle communale cadastrée lieu-dit l’Abis Nord, une ligne électrique souterraine basse tension dans une bande de 0,50 m de large sur une longueur totale d’environ 102 m. Il est proposé au Conseil Municipal d’autoriser Monsieur le Maire à signer la convention correspondante et l’acte de régularisation devant le notaire.

Monsieur le Maire demande que l’on procède au vote.

Monsieur Peltier : Par délibération du 25 septembre 2003, la commune a rétrocédé gratuitement deux parcelles de terrain cadastrées section BI n° 24 et 147 à l’Association Syndicale du lotissement Le Richelieu, le projet de voie nouvelle pour lequel la cession a été demandée ayant été abandonné. Lors de la préparation de l’acte notarié et contrairement à ce qu’indique la matrice cadastrale, l’état hypothécaire a révélé que seule la parcelle BI n° 147 était communale, la BI n° 24 étant restée propriété du lotisseur. Il est proposé au Conseil Municipal d’autoriser _ _ Monsieur le Maire à modifier la précédente délibération en ce sens.

Monsieur le Maire demande que l’on procède au vote.

Monsieur Peltier : Par acte en date du 7 avril 2005, la commune a acquis la parcelle cadastrée lieudit Font de Garach d’une superficie de 5 130 m2, acquisition liée à la réalisation de l’école de microélectronique dont 3054 m2 sont cultivés par un exploitant agricole. La commune s’étant engagée dans les conditions de la vente à faire son affaire de l’occupant, il est proposé de verser à M. Crudeli, une indemnité d’éviction de 6 902 euros.

Monsieur le Maire demande que l’on procède au vote.

Monsieur Menfi : Afin de subvenir aux besoins en carburants des services municipaux, il est nécessaire de renouveler le précédant marché qui arrive à terme en juillet. Il est proposé au Conseil Municipal d’autoriser Monsieur le Maire à signer le marché avec l’entreprise retenue par la Commission d’Appel d’Offres du 14 Juin 2005, GINOUVES GEORGES SAS pour les montants suivants :

Monsieur le Maire demande que l’on procède au vote.

Monsieur Menfi : Le présent marché concerne la troisième tranche des travaux de réalisation du déversoir de crues Saint-André et qui consistent à l’aménagement d’un chenal de dérivation des eaux de crue du ruisseau Saint-Pierre. Il est proposé au Conseil Municipal d’autoriser Monsieur le Maire à signer le marché avec le groupement d’entreprises retenu par la Commission d’Appel d’Offres du 7 Juin 2005, RAZEL/GROUPAGEF pour un montant de 411 138,02 euros H.T comprenant la solution de base et les deux options.
Monsieur le Maire demande que l’on procède au vote

Monsieur Moraldo : Il est proposé au Conseil Municipal d’adhérer à l’Association Nationale des Elus en charge du Sport (ANDES). Cette adhésion permettra d’échanger sur les politiques des villes en matière sportive et de représenter la collectivité auprès de l’Etat, du mouvement sportif, des fédérations et des ligues professionnelles. Le montant de la cotisation annuelle s’élève à 200 euros. Il est proposé de désigner
M. Moraldo afin de représenter la commune au sein de cette association. Monsieur le Maire demande que l’on procède au vote.

Monsieur Moraldo : Il est proposé au Conseil Municipal d’adhérer à l’Association Nationale des Elus en charge du Sport (ANDES). Cette adhésion permettra d’échanger sur les politiques des villes en matière sportive et de représenter la collectivité auprès de l’Etat, du mouvement sportif, des fédérations et des ligues professionnelles. Le montant de la cotisation annuelle s’élève à 200 euros. Il est proposé de désigner

M. Moraldo afin de représenter la commune au sein de cette association. Monsieur le Maire demande que l’on procède au vote.

Monsieur Bastide : La commune réalise depuis des années la collecte multimatériaux et le recyclage des déchets des particuliers en point d’apport volontaire. Le précédent marché venant à expiration en juillet, un nouvel appel d’offres a été lancé. Il est proposé au Conseil Municipal d’autoriser Monsieur le Maire à signer les marchés avec les entreprises retenues par la Commission d’Appel d’Offres réunie le 31 mai 2005 à savoir :

*Monsieur le Maire demande que l’on procède au vote.

Monsieur Bastide : La société Bennes Provence Assainissement (B.P.A) a sollicité auprès de la préfecture des BdR l’autorisation d’exploiter un centre de tri de déchets industriels banals situé à Gardanne. Une enquête publique s’est tenue du 24 Mai au 24 Juin 2005 sur le territoire de la commune. Conformément à l’article 8 du décret 77-1133 du 21 septembre 1997, il est demandé au Conseil Municipal de formuler son avis sur cette demande d’autorisation.
Monsieur le Maire propose au Conseil Municipal d’émettre un avis défavorable pour les raisons suivantes :
 Le terrain devant recevoir cette nouvelle activité est en zone Nae au P.O.S et nécessite des équipements au niveau de la voirie et du pluvial ;
 L’activité entraînera une forte augmentation de circulation de camions et de semi-remorques, or, le Chemin Payannet ne peut recevoir un trafic lourd tel qu’il est envisagé, d’autant plus qu’aucun emplacement réservé au P.O.S n’est prévu pour l’élargissement de la voie ;
 Nécessité de créer un bassin de rétention vu l’imperméabilisation à 70% du terrain (non prévu au projet) ;
 Le dossier précise le tonnage global entrant de 880 T/mois la première année et sa répartition suivant le type de matériaux. Par contre, aucune précision n’est donnée sur la répartition et la destination des 380 T/mois non valorisées. Ce tonnage correspond à un taux de refus de 43%, pourcentage important pour du recyclage industriel.
 De plus, sur 880 T/mois, 15% de déchets divers partent à l’incinération (quels matériaux, quelle incinération ?)
Enfin ce type d’activité ne nous paraît pas souhaitable sur ce site, de telles implantations devant s’inscrire dans des espaces spécialisés.

Madame Scholler : Nous émettons un avis défavorable, mais est-ce que l’incident est définitivement clos ? Est-ce qu’ils ne vont pas trouver un autre lieu d’implantation sur la ville ?

Monsieur Bastide : Ils ont déjà leur activité sur leur site, ils ont des bennes qu’ils entreposent, ils apportent leurs déchets et gravats au centre de Malespine dans des lieux appropriés et aujourd’hui ils veulent faire un centre tri.

Madame Scholler : Où est-ce ?

Monsieur Bastide : A côté de SATTA.

Monsieur le Maire : La DRIRE est d’accord avec notre position. Nous avons le site de Malespine, sur lequel existe ce type de récupération, Il y a assez de solutions sur la commune pour ne pas avoir ce type de problème, qui est un problème difficile et qu’on ne maîtrisera pas.

Monsieur le Maire demande que l’on procède au vote

Dans le cadre du projet de Plan de Protection de l’Atmosphère (P.P.A), Monsieur le Préfet demande au Conseil Municipal de donner son avis sur ce document.
 En ce qui concerne notre commune, il est à noter que le projet évoque la nécessite pour les sites industriels, et notamment Aluminium Péchiney et la Centrale Thermique, de réduire les émissions de Nox et de SO2 dans l’atmosphère.
 Il rappelle le renforcement d’un plan de réglementation de la vitesse ou de la circulation en cas de dépassement des seuils de rejets des Nox ou de l’ozone.
 Il préconise des mesures d’incitation à la non-utilisation des véhicules, à savoir des opérations comme "Marchons vers l’école" et l’utilisation des transports en commun allant jusqu’à la gratuité suivant les seuils.
 En ce qui concerne les liaisons ferrées du Département, Monsieur le Préfet ne prend pas en compte l’absolue nécessité de multiplier les fréquences et les trajets des voies ferrées.

Il est proposé au Conseil Municipal de donner un avis favorable à ce projet de Plan de Protection de l’Atmosphère (P.P.A) en demandant instamment à Monsieur le Préfet de fournir les moyens adéquats en matière ferroviaire à l’intérieur de ce plan.

Monsieur le Maire : C’est un énorme document, que vous pouvez consulter à la Direction des Services Techniques. Nous sommes d’accord sur ce plan, mais Il y a quand même des remarques à faire et notamment sur les RTT qui sont insuffisants et je vais le manifester auprès du Préfet.

Monsieur Peltier : Il y a un certain nombre de moyens qui ne sont pas décidés à l’intérieur de ce plan. On parle de gratuité des transports, mais à aucun moment dans le document on dit comment cela sera fait.

Monsieur le Maire demande que l’on procède au vote.

Monsieur Bastide : Il est proposé au Conseil Municipal d’approuver le programme 2005 de travaux D.F.C.I du PIDAF du Piémont de l’Etoile dont le détail figure dans le projet de délibération joint en annexe et d’autoriser Monsieur le Maire à solliciter les subventions les plus larges possibles auprès du Conseil Général, du Conseil Régional et de l’Etat. (montant des travaux 34 750 euros H.T. auquel s’ajoute la rémunération relative aux prestations de maîtrise d’oeuvre de la Société du Canal de Provence égale à 10% des travaux, soit 3 475 euros H.T.)

Monsieur le Maire demande que l’on procède au vote.

Monsieur Bastide : Il est proposé au Conseil Municipal d’approuver le programme de travaux 2005 destiné à la création d’une Zone d’Accueil du Public en Forêt (ZAPEF) située à Biver et d’autoriser Monsieur le Maire à solliciter les subventions les plus larges possibles auprès du Conseil Général et du Conseil Régional.. (Montant estimé des travaux : 60 760 euros H.T. auquel s’ajoute la rémunération relative aux prestations de maîtrise d’oeuvre de la Société du Canal de Provence égale à 10% des travaux, soit 6 076 euros H.T.

Monsieur le Maire demande que l’on procède au vote.

Monsieur Bastide : Le rapport annuel sur le prix et la qualité de l’élimination des déchets ménagers de l’année 2004 a été adressé pour information à tous les conseillers municipaux avec l’envoi de la convocation et de l’ordre du jour du présent conseil municipal. Il est proposé d’en prendre acte.

Madame Primo : La création de ce poste a pour but de mieux assurer :
 Le recensement et le suivi des terrains et locaux à vocation industrielle et artisanale ;
 L’aide à l’installation des entreprises sur nos zones d’activités ;
 La mise en place d’outils cartographiques.

Monsieur le Maire demande que l’on procède au vote.

Madame Primo : Suite au décret 2001-898 du 28 septembre 2001 relatif à la résorption de l’emploi précaire dans la Fonction Publique Territoriale, un agent auxiliaire de notre collectivité a demandé par courrier du 5 avril 2005 à être intégré dans l’emploi d’Assistant d’Enseignement Artistique. Considérant que cet agent remplit les conditions d’intégration directe et compte tenu qu’aucun poste n’est vacant sur le tableau des effectifs, il est proposé au Conseil Municipal de transformer un poste de Professeur d’Enseignement Artistique de Classe Normale en poste d’Assistant d’Enseignement Artistique.

Monsieur le Maire demande que l’on procède au vote.

Madame Primo : Depuis plusieurs années les rémunérations attribuées aux agents vacataires intervenant au Centre de Loisirs Sans Hébergement n’ont pas été revalorisées. Afin de fidéliser le personnel d’une période de vacances à une autre, il y a lieu d’offrir une rémunération plus attractive. Il est proposé au Conseil Municipal de fixer les forfaits journaliers conformément au projet de délibération correspondant.

Monsieur le Maire demande que l’on procède au vote.

Monsieur le Maire : Vous avez sur la table un plan canicule pour cet été. En 2003 sur la commune nous n’avons pas eu de décès, nous étions déjà prêts, mais nous sommes là encore un peu plus précis. Si vous connaissez des personnes âgées ou des personnes fragiles, il serait bien de contacter le CCAS pour les signaler, bien sûr si les personnes le veulent, et cas d’alerte grave nous serions prêts à intervenir.

Monsieur El Miri : c’est le dernier conseil municipal de l’année, mais la commune continue à vivre et à bouger. Nous avons commencé avec Arts et Festins du monde, Musique à Gardanne, Tremblement de rue, Djembés en fête à animer les rues de la ville pour le plus grand plaisir des habitants qui se sont retrouvés nombreux dans ces manifestations. Les rues et les quartiers de la ville vont continuer à s’animer cet été, les services jeunesse, culturel vont organiser des activités pour tous. Il y aura des repas de quartier, des concerts, des spectacles, je vous invite à fréquenter nos équipements, la piscine en journée et à venir danser le soir comme demain soir à Biver. La ville continuera à bouger cet été.

Monsieur le Maire remercie les Conseillers Municipaux leur souhaite de bonnes vacances et clôt la séance.