Résultats de la recherche « délibération juin 2016 »
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Articles (500)
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Conseil Municipal du jeudi 22 juin 2023
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Energies 558 - juin 2023
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Energies 547 - juin 2022
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Conseil Municipal du mardi 7 juin 2022
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Juin 2021 : Les Fabriques à musique
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Energies 536 - juin 2021
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1.1 - Rapport d'observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes sur la gestion de la Métropole Aix Marseille Provence – exercices 2016 et suivants
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1.3 - Délibération de principe de candidature au titre UNICEF « Ville amie des enfants »
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N°63 - Autorisation donnée à Monsieur le Maire de régulariser une cession de terrain à l'euro symbolique propriété de Monsieur EL MIRI "lieudit le Cativel" – Délibération annulant et remplaçant la délibération du 29 février 2016
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N°60 - Autorisation donnée à Monsieur le Maire de constituer une servitude d'aqueduc et de passage de canalisations, au profit de la Société du Canal de Provence (SCP) sur un ensemble de parcelles communales - Délibération annulant et remplaçant la délibération du 27 Juin 2019
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N°55 - Délibération portant fixation des modalités d'attribution des prix accordés dans le cadre du Salon des Arts de la ville – Exercice 2020
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N°36 - Créance éteinte pour insuffisance d'actif – Créance éteinte pour la Société "URBAN OUTDOOR" – Exercice 2016 -
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N°18 - Délibération cadre approuvant le plan de formation des élus pour la durée du mandat
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N°16 - Régime Indemnitaire des Elus Locaux : Attributions individuelles - Délibération annulant et remplaçant la délibération du 27 Juillet 2020
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N°15 - Régime Indemnitaire des Elus Locaux : Fixation de l'enveloppe budgétaire – Délibération annulant et remplaçant la délibération du 27 Juillet 2020
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N°14 - Délibération cadre approuvant l'accueil de stagiaires en contrat d'apprentissage au sein des services municipaux
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N°08 - Autoriser Monsieur le Maire à procéder à l'attribution de "bons vestimentaires" en faveur des employés municipaux – Retrait de la délibération du 27 Juillet 2020
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N°06 - Création d'une Commission d'Appel d'Offres et de Délégation de Services Publics - Election des membres du Conseil Municipal - Délibération modificative à la délibération du 27 Juillet 2020
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Au 1er juin, l'accès aux massifs forestiers est réglementé
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N°03 - Nomination des membres du Conseil Municipal siégeant au Conseil d'Administration de la Société d'Economie Mixte d'Aménagement de Gardanne et sa Région (SEMAG) - Délibération modifiant la délibération du 17 Septembre 2015
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