Résultats de la recherche « délibération juin 2016 »
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Articles (500)
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Energies 448 - 10 février 2016
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N°04 - Nomination des membres de la Commission Communale des Impôts Directs – Délibération annulant et remplaçant la délibération du 15 mai 2008
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N°03 - Elections des élus membres siégeant au Conseil d’Administration du Centre Communal d’Action Sociale – Délibération modificative à la délibération du 27 mars 2008
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N°54 - Autorisation donnée à Monsieur le Maire d’acquérir une emprise de terrain lieudit Collevieille – propriété de Mme Belhabib – Délibération modifiant la délibération du 25 septembre 2003
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N° 31 - Autorisation donnée à Monsieur le Maire de modifier la délibération du 21 décembre 2000 portant déclassement partiel du chemin rural n°19 dit du Moulin du Fort
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N° 30 - Délibération annulant la délibération du 21 décembre 2000 portant modification du bail emphytéotique au profit du lycée agricole (L.E.G.T.A.) et autorisation d’une cession temporaire du bail emphytéotique au profit de la Société CIRMAD
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N 26 - Modification de la délibération concernant le lancement de l'appel d'offres "Collecte et évacuation des déchets ménagers et assimilés et tri des déchets recyclables"
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N°52 - Autorisation donnée à Monsieur le Maire de modifier la délibération du 13 décembre 2007 relative à la signature d’une promesse d’achat dans le cadre de la convention foncière S.A.F.E.R/Commune
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N° 19 - Autorisation donnée à Monsieur le Maire de vendre une emprise de terrain communal lieudit La Plaine Nord à M. Melkonian Jacques - Délibération modifiant celle du 13 Octobre 2005
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28 juin 2008 : fête irlandaise pour Musiques à Gardanne
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N°13 - Autorisation donnée à Monsieur le Maire de régulariser une cession gratuite de terrain chemin de la Bonde – Propriété de la Société INFINIM PROVENCE - Délibération complétant la délibération du 20 février 2014
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Energies 358 - 21 juin 2011
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N°20 - Autoriser Monsieur le Maire à signer une convention de finance-ment avec Monsieur le Président du Syndicat Mixte d'Energie des BdR (SMED) pour la réalisation d’un diagnostic énergétique sur les réseaux d'éclairage public - Années 2013 et 2014 - Délibération annulant et remplaçant la délibération du 21 mars 2013
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Energies 9 - juin 1991
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N°03 - Admission en non-valeur - Titre de recette - Créance irrécouvrable - Exercice 2016
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N°02 - Rapport d'information sur l'utilisation des fonds au titre de la Dotation de la Solidarité Urbaine (D.S.U.) - Exercice 2016
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Energies 377 - 13 juin 2012
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N°18 - Modification des taux de la Taxe Locale de l'Equipement (TLE) – Délibération annulant et remplaçant les délibérations du 19 Décembre 1991
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N°29 - Délibération modifiant la délibération du 16 mars 2017 relative à l'actualisation du tableau des effectifs suite à la mise en oeuvre du Parcours Professionnel, Carrières et Rémunérations (P.P.C.R.)
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Juillet 2016 : sur le tournage de la série Caïn
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