Résultats de la recherche « délibération juin 2016 »
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Articles (500)
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Energies 198 – 25 juin 2003
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Energies 218 - 21 juin 2004
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N°00 - Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du jeudi 20 juin 2013
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N°01 - Approbation du Compte-Rendu du Conseil Municipal du 29 juin 2006
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1.1 - Rapport d'observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes sur la gestion de la Métropole Aix Marseille Provence – exercices 2016 et suivants
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N°01 – Approbation du Compte-Rendu du Conseil Municipal du 9 juin 2011
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N°0 - Approbation du Compte-Rendu du Conseil Municipal du jeudi 1er décembre 2016
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Minute de silence en hommage à Régine Juin
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N°01 - Approbation du Compte-Rendu du Conseil Municipal du 27 juin 2008
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N°0 - Approbation du Compte-Rendu du Conseil Municipal du 28 juin 2012
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N°33 - Création de postes relatifs à la Commission Administrative Paritaire du 21 juin 2013
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MARCHE 1616R ACHAT DE MATERIEL DE CUISINE 2016
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N°39 - Autorisation donnée à Monsieur le Maire de dispenser de rapporter main-levée d’une inscription hypothécaire, dans le cadre de la régularisation d’une cession gratuite (Font de Garach) – Délibération complétant la délibération du 16 octobre 2008
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N°18 - Autoriser Monsieur le Maire à signer une convention avec Monsieur le Président du CDG 13 pour adhésion aux secrétariats du Comité Médical et de la Commission de Réforme placés auprès du CDG 13 - Délibération annulant et remplaçant la délibération du 20 novembre 2015
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MARCHE 1525CC COLIS DE NOEL 2016 POUR LES PERSONNES AGEES DE LA COMMUNE DE GARDANNE
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N°14 - Approbation des tarifs de facturation des travaux réalisés par la Régie Municipale de l’Eau et de l’Assainissement à la demande des usagers - Exercice 2016
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N°13 - Approbation des tarifs relatifs à la participation pour le financement de l'assainissement collectif pour l'année 2016
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N°07 - Loi n° 2015-90 du 6 août 2015 pour la croissance, l'activité et l'égalité des chances économiques - Ouverture dominicale des magasins - Approbation de la liste - Année 2016
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N°20 - Abrogation du guide 2012 et adoption du guide 2016 concernant la mise en oeuvre des Marchés à Procédure Adaptée - MAPA - applicable à la commune et ses budgets annexes
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N°30 - Tarifs du Service de l'Eau - Délibération modificative à la délibération du
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