N°05 - Approbation du règlement intérieur du Conseil Municipal Rapporteur M. Mazille

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Monsieur Mazille : Donc à propos du règlement intérieur du Conseil Municipal du fait du renouvellement de notre assemblée nous devons adopter le nôtre pour la poursuite de nos travaux, donc nous nous sommes basés sur règlement intérieur tel qu’il était établi lors de la mandature précédente. Nous sommes venus codifier et préciser certaines dispositions pour une meilleure clarté de nos débats, nous avons bien entendu préservé parce que c’est important, les droits de l’opposition, nous avons également raccourci le délai pour l’opposition qui permet de poser des questions, avant la question devait être expédiée dans un délai de 10 jours nous avons réduit ce délai à 2 jours pour coïncider avec l’envoi des convocations du Conseil Municipal.

Nous avons également procéder à des ajouts légaux, notamment l’instauration d’un débat annuel sur l’égalité homme-femme qui est dû à une loi récente et nous avons également décidé de maintenir parce que nous y sommes attachés, les Comités Consultatifs qui seront créés au fur à mesure de nos travaux sur différents projets pour que puissent y siéger des élus de notre assemblée, des Gardannais et des Bivérois, membres d’associations ou autres, et même des experts extérieurs pour plusieurs projets, notamment sur le Centre Aéré, un Comité Consultatif sera créé. Voilà, pour notre règlement intérieur du Conseil Municipal.

Monsieur le Maire : Y-a-t-il des questions ? Oui, Monsieur La Piana.

Monsieur La Piana : Oui, donc effectivement j’ai pu comparer les règlements précédents et je vous remercie d’avoir une réflexion coopérative à l’intérieur du Conseil Municipal ; J’aimerais bien qu’on puisse aussi espérer que ce mode de fonctionnement s’étende à la commune dans nos rapports qu’on pourrait avoir et je ne peux pas m’empêcher de vous dire que j’ai été assez choqué de ce qui s’est passé ces derniers jours concernant deux employés municipaux sur la méthode. Je peux comprendre qu’on puisse se séparer d’employés municipaux, mais sur la méthode, à titre humain et à titre personnel je tenais à vous dire que j’ai trouvé que c’était violent et choquant et donc j’ose espérer que la communication entre nous dans la commune ne soit pas ce mode de fonctionnement à l’avenir. C’est vraiment un souhait que j’émets dans votre direction.

Monsieur le Maire : Très bien, d’autres questions ? Monsieur Jorda.

Monsieur Jorda : Une remarque, je rejoins un petit peu Jean-Marc sur le point qu’il vient d’évoquer par rapport à la communication que nous avons reçue et je voudrais rajouter c’est vrai que c’est la loi qui dit une fois par an, on fait un débat sur l’égalité Homme/Femme, je pense que l’égalité Homme/Femme mérite de dépasser la loi. Peut-être, il faudra envisager d’avoir des réunions là-dessus un peu plus régulièrement. Pas que sur l’égalité d’ailleurs, j’avais déjà évoqué cela lors du premier Conseil Municipal, notamment par rapport aux violences conjugales. Monsieur le Maire demande aux Conseillers Municipaux de procéder au vote.

VOTE
UNANIMITÉ