Boite à outils : N° 09 - Election à bulletin secret des membres du Conseil Municipal représentant la commune au sein du syndicat mixte chargé des études du SCOT, des études et de la mise en œuvre du projet d'agglomération et de l'animation du Conseil de Développement

Ville de Gardanne

https://www.ville-gardanne.fr/No-09-Election-a-bulletin-secret

N° 09 - Election à bulletin secret des membres du Conseil Municipal représentant la commune au sein du syndicat mixte chargé des études du SCOT, des études et de la mise en œuvre du projet d'agglomération et de l'animation du Conseil de Développement

Rapporteur M. le Maire
lundi, 17 novembre 2003

M. MEI : Nous proposons donc moi-même et Mme PRIMO comme titulaires et MM. BASTIDE et PELTIER comme suppléants. Ce vote doit se faire à bulletin secret.
Y a-t-il d’autres candidatures ?
Aucune autre candidature n’étant présentée, il est procédé au vote.
Après dépouillement : M. MEI : 21 voix ont donc été obtenues pour les candidats que nous avons présentés. Sont donc élus à l’unanimité des membres présents : M. MEI, Mme PRIMO, M. BASTIDE et M. PELTIER.