M. MEI : Avant de lever la séance, je vais laisser la parole à M. Lambert.
M. LAMBERT : Ma première question portait sur la chaudière à Biver. Nous aimerions savoir quand est-ce qu’il va y avoir du changement. Je l’ai dit au cours des interventions précédentes.
La seconde question était autour des antennes relais de téléphone, savoir combien il y en avait ? Quel était leur impact et qu’est-ce qu’elles ramenaient à la commune ?
M. PONTET : Aux vacances de Pâques, les travaux d’isolation de l’Ecole de Biver commenceront et nous lancerons l’appel d’offres pour la chaudière au mois de mai ou juin pour la réaliser en 2011.
M. LAMBERT : Une demi-réponse... Que fait-on sur les risques ?
M. PONTET : La chaudière va être remplacée par une chaudière à bois complémentée par une chaudière à gaz.
M. LAMBERT : Dans cette phase intermédiaire, que comptez-vous faire pour éviter la continuation des pollutions sur les écoles de Biver ? Par la mise en place de manchons ou de filtres ?
M. PONTET : Cela s’est produit une fois. C’était une erreur un jour de ramonage. Ce sera tous les mercredis, quand les enfants ne seront pas à l’école.
M. MEI : Monsieur Pontet avait préparé une réponse écrite. Nous vous la ferons passer comme cela vous aurez tous les renseignements.
M. PINET : Avant de répondre à la question, je trouve que Monsieur Lambert a la fâcheuse habitude de présenter les situations d’une façon alarmante en se servant d’informations recueillies ça et là dans la population gardannaise et bivéroise, sans prendre le temps de la réflexion, de l’information et de l’échange auprès des services et des élus concernés. Il en fait encore la preuve ce soir. Au début du mandat, si l’on s’était fié à une de ses lettres adressée à Monsieur le Maire, on aurait pu croire que la commune allait supprimer des transports pour les sorties scolaires. Cette désinformation, ce mensonge a légitimement inquiété les écoles. Un peu plus tard, lors d’un Conseil municipal, nous avons eu droit à une description apocalyptique des écoles de Biver avec des faux plafonds qui tombaient sur les élèves et d’autres choses tout aussi terribles. Renseignement pris, il s’agissait d’une plaque en situation instable, mais pas dangereuse. Ce soir, c’est le tour des bus sans ceinture, de la chaudière de Biver (qui certes a besoin d’être changée) et des antennes relais téléphoniques. Si la situation des écoles de Biver et de ses bus était si dramatique, je pense que Monsieur Lambert n’aurait pas eu l’inconscience de laisser ses enfants y faire leur scolarité.
Je vais répondre maintenant au niveau du questionnement sur les antennes. La déclaration à l’urbanisme de l’installation de pylônes est liée à la hauteur de ces derniers. En dessous de douze mètres, il n’y a pas de déclaration à l’urbanisme, nous n’avons donc pas connaissance de toutes les antennes sur le domaine privé.
A notre connaissance, sur le domaine privé se trouvent notamment ces antennes : 1 SFR et 1 Bouygues avenue Maurel Agricol (propriété OPAC) et une avenue Mazargues.
Sur le domaine public, il y a à Gardanne trois antennes relais téléphone :
une Orange au stade Savine, avec une convention signée en novembre 2006 qui a rapporté 4 326 euros en 2009
une SFR au stade Fontvenelle, avec une convention signée en avril 1999 qui a rapporté 5 219 euros en 2009
une SFR au puits Morandat, avec une convention signée en août 1996 qui a rapporté
2 648 euros en 2009
Ces recettes, actualisées tous les ans, sont intégrées aux recettes de fonctionnement. Tous les éléments sont à votre disposition au service financier. La municipalité applique un principe de précaution quant à l’installation de nouvelles antennes et les demandes très fréquentes d’implantation sur la propriété communale sont rejetées régulièrement et présentées en Conseil des Adjoints. Le maire ne vous a pas attendu pour s’inquiéter de l’effet de ces antennes sur la population et sur les enfants. Depuis 2002, il a interpellé plusieurs fois le Ministre de la Santé à ce sujet et a mis en place une charte de recommandations environnementales entre la ville de Gardanne et les opérateurs de téléphonie mobile pour l’implantation de stations relais qui l’ont signée tous les trois (à votre disposition aux Services Techniques).
En ce qui concerne les études, elles sont évidemment réalisées par des organismes extérieurs, comme cela a été fait à Savine, qui a montré que les installations respectaient scrupuleusement le cadre légal ou dernièrement à Fontvenelle, en présence des parents d’élèves.
Je me permets de vous lire une communication du 15 octobre 2009 du Ministère de la Santé et des Sports sur la restitution du rapport de l’agence Française de sécurité sanitaire de l’environnement et de travail du 15 octobre 2009 :
« Plusieurs groupes d’experts indépendants mandatés par l’OMS, par la Commission Européenne ou par le gouvernement français se sont penchés sur les effets sur la santé des champs électromagnétiques, au niveau mondial, européen ou national. Les avis de tous ces groupes sont concordants et ont conclu qu’en l’état actuel des connaissances scientifiques, et compte tenu des faibles niveaux d’exposition aux champs électromagnétiques autour des stations relais, l’hypothèse d’un risque pour la santé des populations vivant à proximité de ces stations ne pouvait être retenue. »
Il ressort donc que les antennes relais de Gardanne qui sont aux normes ne sont pas un danger pour la population. Ces antennes relais sont de toutes les façons bien moins dangereuses que les téléphones portables que nous possédons presque tous.
M. MEI : Je vous remercie tous et je lève la séance de ce Conseil Municipal.