N°28 - Rapport d’Activités du Centre de Stockage des Déchets Ultimes de Malespine - Exercice 2011 Rapporteur M. Bastide

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M. BASTIDE : Le rapport annuel sur le Centre de Stockage des Déchets Ultimes de Malespine de l’année 2011 a été adressé pour information à tous les conseillers municipaux avec l’envoi de la convocation et l’ordre du jour du présent Conseil Municipal. Il est proposé d’en prendre acte.

VOTE
LES CONSEILLERS MUNICIPAUX À L’UNANIMITÉ ONT PRIS ACTE DE LA TRANSMISSION DU RAPPORT