Mme ARNAL : Chaque année, le Conseil Municipal octroie des subventions de fonctionnement à diverses associations afin de leur permettre de maintenir ou de développer le niveau de leurs activités. En effet, chacune dans leur domaine concourent à l’animation et à l’amélioration de qualité de la vie communale. Au budget primitif 2008, une enveloppe globale de 1 500 485 €uros a été prévue, en conséquence, il est proposé au Conseil Municipal de procéder à l’attribution des sommes par association et ce, conformément à la liste annexée à la délibération jointe en annexe. Je propose que l’on vote l’enveloppe globale.
M. CALEMME : Juste une précision : comme le disait Mme Arnal en présentation de la délibération, il y a une enveloppe globale de 1 500 485 euros et à la fin, il y a un montant un peu inférieur. C’était juste pour avoir l’explication : est-ce que c’est une erreur administrative ?
M. LABRUYERE : La délibération prend en compte l’état actualisé des demandes validées par la Commission. L’écart provient du fait que certaines associations n’ont pas renouvelé leurs demandes. Des associations peuvent aussi, en cours d’année, solliciter des subventions exceptionnelles. Ce différentiel devrait permettre de les financer.
Mme FERRARINI : Il y a une chose que j’aimerais savoir : je crois comprendre que les subventions étaient allouées initialement en totalité aux associations qui en font la demande. Pour les petites, pas de souci mais pour les subventions autres, notamment celles qui sont supérieures à 23 000 euros, je voudrais savoir comment cela se fait qu’il n’y ait pas un versement alloué à la demande et qu’en fin d’année, après rapport d’activités, on attribue le solde.
M. LABRUYERE : Pour les associations les plus importantes dont la subvention dépasse les 23 000 euros, il y a obligation de conventionnement et vous le verrez dans les délibérations qui suivent. Ces associations conventionnées peuvent, si elles le souhaitent, bénéficier généralement au dernier Conseil de l’année d’une avance sur subvention qui ne peut excéder 50 % de la subvention allouée l’année précédente.
Mme FERRARINI : Donc, le solde n’est pas versé initialement en totalité. A la lecture, ce n’était pas précisé.
M. LABRUYERE : C’est sur demande de l’association. On ne peut pas l’inscrire. Il y a des subventions supérieures à 23 000 euros, ce qui ne demande pas d’avance.
M. SANDILLON : Juste une précision par rapport au nouveau document : sur l’association Evolio, il s’agit de chantiers d’insertion, on avait une subvention prévue qui était de 35 000 euros et on passe à 20 000 euros.
Melle NERINI : La subvention Evolio est bien de 20 000 euros. Dans le tableau qui vous a été transmis, plusieurs subventions sont cumulées. Deux autres associations sont, pour les 15 000 euros restants, en instance d’instruction. C’est simplement une erreur administrative.
M. SANDILLON : Une erreur de report donc.