M. Peltier : Suite à l’enquête publique qui s’est déroulée du 14 avril au 18 mai 2009 et qui a reçu un avis favorable du Commissaire Enquêteur, il est proposé au Conseil Municipal d’approuver le projet de modification du Plan d’Occupation des Sols valant Plan Local d’Urbanisme portant sur la modification du règlement et des documents graphiques de la zone 1UE du puits Y (puits Yvon Morandat).
Mme Cruveiller : Un accueil d’activités économiques plus diversifié sur le secteur du Puits Morandat, c’est ce que nous proposions lors de notre intervention du 15 mai 2008, c’est ce nous souhaitions pour un meilleur développement économique de ce secteur. Comme il est exposé sur le compte-rendu de l’enquête publique, nous resterons vigilants sur les accès. Pour cela, nous souhaiterions être associées à toutes les phases de réflexion. Nous voterons pour cette délibération.
Mme Primo : L’examen se fait en commission d’urbanisme, travaux et développement économique. Les accès et la voirie seront dimensionnés en conséquence. Une première étude a été réalisée et nous sommes en discussion avec le Conseil Général.
M. Lambert : "Pour" les accès au Puits Morandat, mais ceci n’est pas un blanc seing pour le choix de développement proposé par la majorité en place. Merci.