Résultats de la recherche « délibération juin 2016 »
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Articles (500)
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N°00 - Approbation du Compte-Rendu du Conseil Municipal du lundi 20 juin 2016
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N°16 – Autorisation donné à Monsieur le Maire de constituer une servitude de tréfonds (canalisation) au profit de la Société Durance-Granulats sur un ensemble de parcelles communales situées lieudit Langarié - délibération annulant et remplaçant la délibération du 25 juin 2018
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N°13 - Déclassement du domaine public d'un délaissé de voirie avant cession - Délibération complémentaire à la délibération du 26 juin 2017 intitulée : "Autorisation donnée à Monsieur le Maire de conclure un échange de terrains avec Mesdames Raymonde TURINA et Mireille LACAZE
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N°06 - Taxe Locale sur la Publicité Extérieure : modalités d'application - Délibération annulant et remplaçant la délibération du 22 juin 1990
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N°02 - Taxe de séjour – Opposition de la commune à la délibération de la Métropole en date du 28 juin 2018 - Institution d'une taxe de séjour sur le territoire de la commune et fixation des tarifs – Retrait de la délibération du 27 septembre 2018
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N°09 - Autoriser Monsieur le Maire à signer une convention avec Monsieur le Président de la Métropole pour les inscriptions aux transports scolaires dans les mairies - Délibération annulant et remplaçant la délibération du 26 juin 2017
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N°01 - Créances éteintes - clôture pour insuffisance d'actif - SARL le 57 - exercices 2016 et 2017 – délibération annulant et remplaçant la délibération du 11 décembre 2017
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N°23 - Autorisation donnée à Monsieur le Maire de constituer des servitudes de passage afin de desservir la propriété restant aux consorts AQUILINA – Délibération complétant celle du 28 juin 2012
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N°44 - Régime indemnitaire : modification de la délibération du 9 décembre 2004 - Logement de fonction : modification de la délibération du 20 juin 1991
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N°07 - Autoriser Monsieur le Maire à accorder la garantie d'emprunt de la commune à la Chrysalide pour un prêt (PLS) contracté afin de financer l'extension de 11 chambres de son établissement d'héber-gement pour adultes handicapés "Les Acacias" sis Quartier Saint Roch - Avenue de Nice – Délibération annulant et remplaçant la délibération du 28 juin 2012
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N°05 - Opération de démolition/reconstruction de trois logements au 22 Rue des Pourpiers - Autoriser Monsieur le Maire à accorder une garantie d’emprunt à la Société NEOLIA - Délibération annulant et remplaçant la délibération du 30 juin 2010
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N°23 - Autoriser Monsieur le Maire à rémunérer le personnel enseignant lors d'interventions dans les écoles de la ville – Année Scolaire 2019/2020 – Délibération annulant et remplaçant les délibérations des 19 novembre 2018 et 27 Juin 2019
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N°11 - Autoriser Monsieur le Maire à accorder la garantie d'emprunt de la commune à hauteur de 45 % à la société LOGIREM pour des prêts PLUS et PLAI contractés auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations afin de financer une opération de construction de 28 logements locatifs sociaux, Résidence HARLEQUIN, sise Route Blanche - Délibération annulant et remplaçant la délibération du 22 septembre 2016
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N°10 - Autorisation donnée à Monsieur le Maire de vendre deux parcelles de terrain situées Avenue du 8 mai 1945 à la Société MISTRAL PROMOTION et de constituer une servitude de passage sur la parcelle cadastrée section AV n° 155 P en vue de permettre la desserte de la future opération – Délibération annulant et remplaçant la délibération du 27 Juin 2019
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N°63 - Autorisation donnée à Monsieur le Maire de régulariser une cession de terrain à l'euro symbolique propriété de Monsieur EL MIRI "lieudit le Cativel" – Délibération annulant et remplaçant la délibération du 29 février 2016
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N°20 - Engagement d'intervenants et d'enseignants vacataires au sein de l'Ecole Municipale d'Arts Plastiques et actualisation des taux de vacations – Délibération annulant et remplaçant la délibération du 28 juin 2001
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N°60 - Autorisation donnée à Monsieur le Maire de constituer une servitude d'aqueduc et de passage de canalisations, au profit de la Société du Canal de Provence (SCP) sur un ensemble de parcelles communales - Délibération annulant et remplaçant la délibération du 27 Juin 2019
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25 juin 2016 : Première partie des Musicales sur le Cours
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N°40 - Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (T.L.P.E.) : Modalités d’application - Délibération modifiant la délibération du 9 juin 2011
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N°18 - Autorisation donnée à Monsieur le Maire d’acquérir par voie d’expropriation l’immeuble insalubre irrémédiable situé au 10 Faubourg de Gueydan/7 Rue Krüger dans le cadre de la "Loi Vivien" du 10 juillet 1970 – Délibération annulant et remplaçant la délibération du 27 juin 2008
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