Ville de Gardanne
https://www.ville-gardanne.fr/No08-Rapport-annuel-sur-le-Service
N°08 - Rapport annuel sur le Service de l'Eau et de l'Assainissement - Année 2006
Rapporteur M. Pierazzi
mardi, 31 juillet 2007

Monsieur Pierazzi : Le rapport annuel sur le Service de l’Eau et de l’Assainissement de l’année 2006 a été adressé pour information à tous les conseillers municipaux avec l’envoi de la convocation et de l’ordre du jour du présent conseil municipal. Il est proposé d’en prendre acte.

Monsieur le Maire : Ce vote, c’est la reconnaissance que avez bien reçu le rapport.

Monsieur le Maire demande que l’on procède au vote.

À L’UNANIMITÉ LES CONSEILLERS MUNICIPAUX PRÉSENTS À LA SÉANCE RECONNAISENT AVOIR ÉTÉ DESTINAIRES DU RAPPORT