Ville de Gardanne
http://www.ville-gardanne.fr/No46-Rapport-annuel-sur-le-prix-et-la-qualite-du-service-public-de-prevention
N°46 - Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés de la métropole Aix-Marseille-Provence - Année 2018 – pour le Pays d'Aix
Rapporteur M. Nalin
jeudi, 5 novembre 2020
/ Bruno Colombari

Monsieur Nalin : Le rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets pour le Pays d’Aix pour l’année 2018 a été transmis à la ville le 14 Novembre 2019. Il est proposé au Conseil Municipal de reconnaître que chacun des Conseillers Municipaux a été destinataire, avec l’envoi de la convocation et de l’ordre du jour du présent Conseil Municipal, du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets le Pays d’Aix pour l’année 2018.

Monsieur le Maire demande aux Conseillers Municipaux de procéder au vote.

A L’UNANIMITÉ LES CONSEILLERS MUNICIPAUX ONT RECONNUS AVOIR ÉTÉ DESTINATAIRES DU RAPPORT