Ville de Gardanne
https://www.ville-gardanne.fr/No03-Fixation-des-Commissions-Municipales-22650
N°03 - Fixation des Commissions Municipales
Rapporteur M. Mazille
jeudi, 5 novembre 2020

Monsieur Mazille : Conformément à l’article L 2121-22 du Code Général des Collectivités Territoriales, le Conseil Municipal peut former des commissions chargées de préparer les questions soumises au Conseil Municipal. Nous avons décidé de refondre système des commissions municipales, nous passons de 6 commissions à 7, nous conservons la Commission des Finances, la Commission Education qui concerne tous tes affaires scolaires de Restauration Petite Enfance Enfance et Jeunesse, nous créons une commission assez transversale Culture Sport Vie Associative Animation et Centre-ville. La Commission Travaux est remplacée par la Commission Projets Structurants, la Commission Transport Energie est remplacée par la Commission Transition Ecologique et Energétique : Concernant bien entendu, une Commission Solidarité et nous créons ce qui est nouveau et inédit une Commission Biver et qui est également dans le cadre d’une concrétisation d’une promesse de campagne qui est de mieux prendre en compte les attentes des Bivérois et des Bivéroises.

Monsieur le Maire : Merci y a-t-il des questions ?

Monsieur Bessaih : Bonsoir à toutes et à tous, j’ai juste une question en tant qu’élu débutant, que comprennent ces commissions ? Comment elles fonctionnent ? La durée etc…Je souhaiterais avoir un peu plus de précisions Monsieur le Maire s’il vous plaît. Merci.

Monsieur Mazille : Sur les commissions, elles sont composées d’élus de manière représentative et elles sont chargées d’examiner avant chaque Conseil Municipal les affaires qui seront soumises. Ce sont des travaux préparatoires et dans ces commissions, nous pouvons analyser les dossiers en vue de préparer le Conseil Municipal et pourquoi-pas soumettre d’autres idées, cela permet de travailler en amont sur le fond des affaires, plus que ce que l’on peut faire au moment du Conseil Municipal vu que nous sommes en comité plus restreint et également elles se réunissent avant chaque Conseil Municipal et autant de fois qu’il le faudra.

Monsieur Priouret : L’opposition n’est toujours pas représentée au sein de ces commissions ?

Monsieur Mazille : Bien sûr que si, l’opposition est représentée, d’ailleurs normalement, vous avez reçu comme tous les autres membres de l’opposition, un mail vous demandant si vous souhaitez siéger dans ces commissions.

Monsieur Priouret : Je ne l’ai pas eu.

Monsieur Mazille : A la prochaine délibération, vous pourrez nous dire sur quelles commissions vous souhaitez vous mettre, vu que l’on va en voter la composition. Les autres groupes de l’opposition l’avait reçu, donc on pensait que vous aussi.

Monsieur Priouret : D’accord, mais non, je ne l’ai pas reçu.

Monsieur La Piana : Simplement, pour qu’il n’y ait pas de confusion, quand tu disais par rapport au Conseil Municipal, les commissions n’abordent pas forcément les sujets des Conseils Municipaux. Chaque commission, va aborder des sujets sur lesquels on peut être amené à travailler tous ensemble, réfléchir ensemble, il me semble que ce n’est pas forcément en lien uniquement avec le Conseil Municipal. Est-ce qu’on connaît à peu près le rythme de ces commissions ? Comment elles seront organisées ?

Monsieur Mazille : Le rythme, à minima une fois par Conseil Municipal et autant que Monsieur le Maire en jugera nécessaire.

Monsieur La Piana : D’accord, donc c’est lié au Conseil Municipal.

Monsieur le Maire demande aux Conseillers Municipaux de procéder au vote.

UNANIMITÉ