Ville de Gardanne
http://www.ville-gardanne.fr/No08-Rapport-annuel-sur-le-prix-et-la-qualite-du-service-public-de-prevention
N°08 - Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés de la métropole Aix-Marseille-Provence
Rapporteur M. Bastide
jeudi, 8 mars 2018
/ Bruno Colombari

M. BASTIDE : Le rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets de la Communauté du Pays d’Aix pour l’année 2016 a été transmis à la ville le 29 décembre 2017. Il est proposé au Conseil Municipal de reconnaître que chacun des Conseillers Municipaux a été destinataire, avec l’envoi de la convocation et de l’ordre du jour du présent Conseil Municipal, du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets de la Communauté du Pays d’Aix pour l’année 2016.

UNANIMITÉ

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• Rapport annuel gestion des déchets ménagers, (PDF - 13.2 Mo)
• Délibération 8 - CM du 22-02-2018, (PDF - 495.6 ko)