Ville de Gardanne
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N°44 - Demande d'adhésion de la Commune de St Marc de Jaumegarde au SABA – Avis du Conseil Municipal
Rapporteur M. Bastide
lundi, 15 avril 2013

M. BASTIDE : J’ai co-participé avec Anthony à l’action précédente. Je suis allé au SMED chercher la subvention.

M. MEI : C’est quoi le SMED ?

M. BASTIDE : Syndicat Mixte d’Energie du Département. Je représente la commune au sein de cet organisme. En une seule fois, on récupère dix ans de cotisations au syndicat et ils vont nous aider encore plus loin à travers le diagnostic d’éclairage public.

Ensuite, par courrier en date du 11 février 2013, le Syndicat d’Aménagement du Bassin de l’Arc (SABA) nous a informé de la volonté de la commune de Saint-Marc de Jaumegarde d’adhérer à cette structure. Le Comité Syndical du SABA ayant délibéré favorablement et ayant accepté la demande de Saint-Marc de Jaumegarde, il est nécessaire que chaque commune se prononce dans un délai de trois mois sur l’admission de cette nouvelle commune. En conséquence, il est proposé au Conseil Municipal d’émettre un avis favorable pour l’intégration de Saint-Marc de Jaumegarde au sein du SABA.

UNANIMITÉ