Ville de Gardanne
https://www.ville-gardanne.fr/No06-Plan-Climat-Energie
N°06 - Plan Climat Energie Territorial – Création des instances de gouvernance et désignation des membres du Conseil Municipal
Rapporteur M. Pontet
jeudi, 30 juin 2011

M. PONTET : Par délibération en date du 24 mars 2011, la ville s’est engagée à contribuer et à participer à l’élaboration du Plan Climat Energie Territorial initié par la CPA, ainsi qu’à soutenir son acte de candidature dans l’appel à projet « Construire et mettre en œuvre des Plans Climat Energie Territoriaux en PACA » lancé par la Région, l’ADEME et le FEDER. Dans ce cadre, il est nécessaire que toutes les villes participant à ce projet approuvent la création d’instances de gouvernance (un comité de pilotage restreint - un comité de pilotage élargi - un comité technique) et désignent des membres de leurs Conseils Municipaux. En conséquence, il est proposé au Conseil Municipal de désigner Monsieur le Maire pour siéger au sein de toutes les instances et Monsieur Bastide pour siéger au comité de pilotage restreint.

Mme FERRARINI : J’aurais souhaité que ce point soit à l’ordre du jour de la précédente commission environnement, dont je fais partie. J’aurais souhaité pouvoir proposer ma candidature.

M. MEI : Vous pouvez vous porter candidate maintenant.

Mme FERRARINI : Mme Cruveiller et moi-même présentons donc notre candidature.

Il est donc procédé au vote.

Résultats :

Mesdames Cruveiller et Ferrarini : 2 voix pour

Messieurs Meï et Bastide : 26 voix pour

MM. Lambert - Amic - Calemme - Sandillon : 4 abstentions