M. MORALDO : Le Régisseur de la régie municipale de la piscine ayant été mis hors de cause lors du vol survenu le 26 juillet 2004, il convient d’émettre un avis favorable à la demande de décharge de responsabilité de celui-ci et d’accepter la prise en charge sur le budget communal du déficit de la régie.
M. MEI : En résumé, il y a eu un vol. On ne peut pas demander au régisseur de rembourser.
Mme BONNET : Je voulais vous demander d’avoir l’obligeance de nous informer le plus amplement possible sur les circonstances de ce vol, ce qui mettrait un terme à tous les ragots que nous entendons en ville. Dans quelles conditions s’opère la décharge de responsabilité du régisseur ? Tout cela sans nuire au traditionnel secret de l’instruction évidemment.
M. MEI : Nous aurons l’occasion d’en reparler.
Mme BONNET : En petit comité, vous voulez dire ?
M. MEI : Oui. Il y a des noms que nous ne pouvons pas prononcer ici. Je ne peux en dire plus. Je ne veux pas me lancer dans les ragots.
Mme BONNET : On entend tellement de choses !
Melle PORTAIL : Nous ne voterons pas en l’état pour cette décharge, Monsieur le Maire. Car d’une part, le Régisseur travaille sous votre responsabilité, pourquoi mêler le Conseil Municipal à toute cette affaire ? D’autre part, beaucoup de bruits circulent autour de cette affaire et nous aimerions obtenir de vous des éclaircissements. Vous voudrez bien consigner dans le compte rendu du Conseil que je vais employer des termes au conditionnel car mes propos sont une demande d’explication et non une accusation.
Il semblerait que les personnes qui travaillaient à la fonction de caissier aient exercé leur mission en-dehors des règles puisqu’il n’y avait pas d’arrêté les désignant préposés à la régie de recette de la piscine. Or, c’est la loi, quand un agent public est amené à manier de l’argent, il est impératif que cela se fasse dans le cadre d’une régie. Evidemment, les agents ayant exercé leur travail dans de telles conditions ne peuvent être tenus pour responsable de cette "approximation réglementaire" de la ville de Gardanne.
Mais, il semblerait qu’il y ait pire et je parle toujours au conditionnel, rappelez-vous-le... Puisque suite à la disparition des 3 865 euros, un arrêté de régularisation aurait été pondu en catastrophe et enregistré en Sous-Préfecture le 18 août 2004. Le seul problème serait que certains agents concernés, à ce que l’on dit, ne reconnaîtraient pas leur signature en bas de cet arrêté.
Nous vous demandons donc, Monsieur le Maire, de nous fournir des explications précises sur ces questions afin que nous puissions voter en toute connaissance de cause cette décharge, ou bien reportez ce vote à une séance ultérieure du Conseil Municipal.
M. MEI : Mme Portail, vous avez déjà eu l’occasion d’être porteuse de ragôts et d’accusations non fondées. Je me souviens d’une lettre concernant une école dont vous étiez responsable de parents d’élèves et je vous demande aujourd’hui, comme hier, de ne pas raconter n’importe quoi. Le jour où les choses seront claires, nous apporterons une explication. Je vous demande d’être responsable et de ne pas rapporter ces ragots. Au conditionnel, serait... serait... mais vous le dites ! Soyez responsable ! Mme Bonnet vient d’intervenir : elle a bien dit ces choses là. Nous aurons une conversation à part.
Melle PORTAIL : Je ne voterais pas cette décharge puisque je ne peux pas avoir d’éclaircissements.
Mme BONNET : Pourrions-nous avoir une suspension de séance de quelques secondes pour qu’on puisse discuter entre nous ? Il y a des choses que nous n’avons pas bien compris.
Une minute de suspension de séance.
M. MEI : Je vous propose donc de ne pas demander le remboursement au Régisseur.