N°11 - Admission en non-valeurs arrêtées à la date du 26 septembre 2011 - Service de l'Eau Rapporteur M. Pintore

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M. PINTORE : Juste avant d’attaquer la question concernant la régie, un mot sur ce qu’il y a sur votre table, carafe et chope. C’était dans la logique de promouvoir l’utilisation de l’eau de la régie. Elle est de bonne qualité. Elle est notamment moins chère que celle que vous achetez en bouteille. Comme nous sommes sûrs que vous allez être les meilleurs vecteurs de la qualité de cette eau, si le public a le courage de rester jusqu’à la fin, Sylvain Foucheyrand, directeur de la régie des eaux, se fera un plaisir de vous remettre une chope.

Des titres émis auprès de divers débiteurs n’ayant pas été honorés, des poursuites ont été engagées par Madame le Receveur Municipal. Celles-ci s’étant avérées infructueuses, les titres n’ont pu être recouvrés. Il est proposé au Conseil Municipal d’autoriser Monsieur le Maire à admettre en non-valeurs les titres correspondants.

Montant pour le Service de l’Eau : 2 505,03 euros

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