Mme ARNAL : Il est proposé au Conseil Municipal d’émettre un avis favorable pour une remise gracieuse totale au régisseur de la régie d’avance du service jeunesse, et ce conformément à la délibération jointe en annexe et pour un montant de 5 606,83 euros.
M. MEI : Comme il y a eu beaucoup de gens qui ont pu accéder à cette régie de recettes, il est difficile de dire que c’est une seule personne qui est responsable. C’est pour cela que Mme Arnal nous demande d’annuler cette dette.