N°03 - Approbation du règlement intérieur du Conseil Municipal Rapporteur M. le Maire

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M. MEI : Concernant le règlement intérieur du Conseil Municipal, je vous propose de reconduire celui que nous avions voté en 2014, sauf s’il y avait des questions. Mme APOTHELOZ : Nous sommes devant une quadrature du cercle qui reste puisque le règlement intérieur n’a pas changé. C’est tout ce qui concerne le fait Procès-verbal du Conseil Municipal du jeudi 17 septembre 2015 qu’on reçoive les documents cinq jours avant et qu’il faut donner dix jours avant si on veut mettre un point à l’ordre du jour. C’est impossible de donner un point à l’ordre du jour dix jours avant si on reçoit les documents cinq jours avant.

M. MEI : Alors cinq jours avant, il ne faut pas le déposer, je ne le mettrai pas. Par contre, si vous le déposez avant cinq jours, on peut y réfléchir éventuellement. Cinq jours, c’est le délai légal, nous faisons attention mais si vous voulez poser des questions vous le faites.

Mme APOTHELOZ : L’autre chose, c’est de savoir quand la dématérialisation va-telle se mettre en place ?

M. MEI : Bientôt.

Mme APOTHELOZ : Un autre point sur la communication : pour Energies qui est un quinzomadaire, vous nous demandez de remettre les textes un mois à l’avance, ce qui paraît énorme parce que du coup, nous ne pouvons pas être dans l’actualité et donc on ne comprend pas puisque c’est de la responsabilité de notre groupe, on ne comprend pas pourquoi il faille un mois avant vous donner des textes alors qu’on sait très bien que la mise en fabrication se fait dans la foulée de celui qui a été édité.

M. MEI : En l’espace d’un mois, vous en avez commis deux, c’est bien ça ?

Mme APOTHELOZ : On est obligé de le remettre un mois avant, donc ça paraît un peu long pour un quinzomadaire. Si on pouvait descendre à quinze jours ?

M. MEI : Quinze jours me semblent suffisants d’ailleurs vous l’avez fourni. Guy ?

M. PORCEDO : Alors effectivement, ça peut paraître un peu lointain. A cela près que pour vous donner un exemple, le magazine Energies qui va être publié le 7 octobre sera bouclé, c’est à dire que nous ne pourrons plus faire de modifications, au 25 septembre. Cela veut dire qu’en fait, il est conçu à partir du moment où le précédent est sorti. C’est à dire qu’aujourd’hui, sur celui du 7 octobre, dans une semaine, on ne peut plus faire de modifications. C’est la raison pour laquelle on vous demande vos textes à l’avance de manière à ce qu’il y ait le délai suffisant pour le mettre en page, éventuellement pour vous interpeller si jamais le texte était trop grand, donc c’est par précaution qu’on demande un mois avant. Après, on peut voir avec le service Communication si une marge de souplesse est envisageable. Si elle l’est, Energies étant le reflet de l’expression comme à l’accoutumée de l’ensemble des gardannais, il n’y a pas de raisons à ce que votre expression soit d’une quelconque façon empêchée.

Mme APOTHELOZ : Je vous remercie. Le dernier petit point, c’est sur le site. Là on rajoute qu’on a le droit de mettre des informations sur le site mais on n’a aucun élément concret pour savoir quand est-ce qu’on doit le remettre, etc. Ça me paraît important.

M. MEI : Renseignez-vous. Venez voir M. Porcédo, il vous expliquera tout ça.

Mme APOTHELOZ : D’accord. Merci.

VOTE
POUR   CONTRE
Majorité Municipale 26
 

M. Garella
Mme Martinez
M. Rigaud
Mme Biggi-Conti
M. Amic
Mme Apothéloz
M. Baldo