Compte rendu du conseil municipal du 8 décembre 2011
45 délibérations
N°00 - Approbation du Compte-Rendu du Conseil Municipal du 6 octobre 2011
N°01 - Désignation des représentants de la ville à la Commission Locale d'Information et de Surveillance de l'Installation de Stockage de Déchets Non Dangereux de Malespine
N°02 - Approbation du rapport de la Commission Consultative des Services Publics Locaux - Année 2011
N°03 - Approbation du rapport annuel de la Commission Communale pour l’Accessibilité des Personnes Handicapées - Année 2011
N°04 - Admission en non valeur – Titres de recettes – Créances irrécouvrables - Exercices de 2007 à 2011
N°05 - Exécution du Budget Principal 2012 avant son vote
N°06 - Avance sur subventions
N°07 - Autoriser Monsieur le Maire à accorder une garantie d'emprunt à la Société HLM FAMILLE ET PROVENCE pour l'acquisition en VEFA d'un ensemble immobilier de 9 logements locatifs sociaux - Résidence « La Villa des Impressionnistes »
N°08 - Exécution du Budget annexe du Service des Transports 2012 avant son vote
N°09 - Fixation des modalités d'attribution des bourses accordées dans le cadre de l'opération culturelle « Mine d'Artistes » - Délibération annulant et remplaçant la délibération du 22 Octobre 2009
N°10 - Subventions aux associations : remboursement des réductions accordées aux titulaires de la carte éco-sport
N°11 – Autoriser Monsieur le Maire à reverser au centre Sindi International les sommes encaissées par le Service Jeunesse dans le cadre des manifestations organisées pour la campagne de vaccination au Burkina Faso et à verser une subvention exceptionnelle
N°12 - Installation d'un parc photovoltaïque au Terril des Sauvaires - Autoriser Monsieur le Maire à signer un avenant n° 1 à la promesse de Bail Emphytéotique Administratif conclue avec la Société EON RENEWABLES
N°13 - Approbation des tarifs relatifs à la Participation pour Raccordement à l'Egout (P.R.E) du 1er janvier 2012 au 29 Février 2012
N°14 - Approbation des tarifs 2012 du Service de l'Eau
N°15 - Approbation des tarifs 2011 du Service de l’Assainissement
N°16 - Maintien de la redevance pour l'Assainissement Public Non Collectif
N°17 - Exécution du Budget 2012 du Service de l'Eau
N°18 - Exécution du Budget 2012 du Service de l'Assainissement
N°19 - Autorisation donnée à Monsieur le Maire d'acquérir une emprise de terrain, Chemin de la Bonde (propriété Mme Deleuil)
N°20 - Autorisation donnée à Monsieur le Maire d'acquérir une emprise de terrain, Chemin de la Bonde (propriété Mme DEPETRIS)
N°21 - Autorisation donnée à Monsieur le Maire d'acquérir une emprise de terrain, Chemin de la Bonde (propriété Mesdames DALMASSO)
N°22 - Autorisation donnée à Monsieur le Maire d'acquérir une emprise de terrain, Chemin de la Bonde (propriété de Mme Veuve ZIELINSKI)
N°23 - Autorisation donnée à Monsieur le Maire d'acquérir une emprise de terrain, Chemin de la Bonde - (Propriété Mme RONCIN)
N°24 - Autorisation donnée à M. le Maire d'acquérir un ensemble de biens propriété de l'Association Diocésaine de l'Archidiocèse d'Aix-en-Provence et d'Arles (en partie à titre onéreux, en partie à l'euro symbolique)
N°25 - Autorisation donnée à Monsieur le Maire de solliciter une subvention auprès du Conseil Régional dans le cadre de l'acquisition d'une propriété de l'Association Diocésaine de l'Archidiocèse d'Aix en Provence et d'Arles, située à Biver
N°26 - Autorisation donnée à Monsieur le Maire de consentir une servitude de passage de la ligne électrique souterraine de 410 volts (alimentation basse tension de la propriété RIVIER)
N°27 - Autorisation donnée à Monsieur le Maire de consentir une servitude de passage d'une ligne électrique souterraine basse tension dans une parcelle communale, lieudit Le Village
N°28 - Autorisation donnée à Monsieur le Maire de constituer une servitude de passage d'une ligne électrique moyenne tension au profit d'ERDF sur des parcelles communales lieudit Le Cousta - Délibération annulant et remplaçant celle du 24 mars 2011
N°29 - Participation pour Voirie et Réseaux (P.V.R.) - Annulation de la délibération du 7 octobre 2010
N°30 - Avis du Conseil Municipal sur le PLU de Bouc Bel Air arrêté
N°31 - Autoriser Monsieur le Maire à modifier le Contrat Départemental de Développement et d'Aménagement (CDDA) sollicité par la ville pour la période 2008-2009
N°32 - Autoriser Monsieur le Maire à solliciter la subvention la plus large possible auprès du Conseil Général pour la restauration de registres communaux
N°33 - Approbation du programme 2012 de travaux D.F.C.I relatifs aux travaux PIDAF du Piémont de l'Etoile - Autoriser Monsieur le Maire à solliciter les subventions les plus larges possibles auprès du Conseil Général, du Conseil Régional et de la DDAF
N°34 - Autoriser Monsieur le Maire à solliciter la subvention la plus large possible auprès du Conseil Régional pour une mission d’animation du PIDAF pour l’année 2012
N°35 - Approbation du programme 2012 de travaux d’amélioration et d’entretien de la forêt communale conclu avec l’O.N.F. - Autoriser Monsieur le Maire à solliciter la subvention la plus large possible auprès du Conseil Général
N°36 - Approbation du programme 2012 de travaux d’entretien des pistes D.F.C.I. existantes et des zones d’interfaces – Autoriser Monsieur le Maire à solliciter l’intervention des services du Conseil Général
N°37 - Voeu demandant au Gouvernement de renoncer à l'amputation de 10 % de la cotisation pour la formation des agents territoriaux
N°38 - Admission en non valeur - Titre de recette - créance irrécouvrable - Budget Annexe de la Régie Municipale du Service Extérieur des Pompes Funèbres - Exercice 2011
N°39 - Décision Modificative N° 1 au Budget Annexe de la Régie Municipale du Service Extérieur des Pompes Funèbres - Exercice 2011
N°40 - Création d'un poste de catégorie B - Responsable de la Régie des Transports
N°41 - Création d'un poste de catégorie B - Administrateur systèmes
N°42 - Création d'un poste de Technicien
N°43 - Création d'un poste de Rédacteur Chef
N°44 - Création des nouveaux grades du cadre d'emplois des Assistants Territoriaux de Conservation du Patrimoine et des Bibliothèques par transformation des anciens postes
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